Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Affiche 09 02
Déliberation - Affiche 09 02
unknown - Affiche du 27 09
Déliberation - Affiche du 20 09
Déliberation - Affiche du 20 09
Déliberation - Affiche du 30 11 2018
Déliberation - Affiche 10 02 2023
Déliberation - Affiche du 20 11 2020
Déliberation - Affiche du 20 11 2020
Déliberation - Affiche du 30 11 2018
Déliberation - Affiche du 27 09
Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Courtonne-la-Meurdrac.
Lien du pdf (Déliberation - Affiche du 27 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
20, rue de la Mairie
tél : 02.31.62.71.37
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 27 septembre 2024
1- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 juin 2024
2- Présentation du Projet d’Aménagement
3- Avis sur le PAS
4- Compte rendu des décisions et actions du maire
5- Point sur l’école Thierry Le Cordier
6- Point sur les travaux de la salle d
7- Décisions modificatives en investissement
8- Avis sur le nouveau règlement de la salle des fêtes
9- Tarif de vente du kwh aux locataires
10- Convention triennale avec la CALN pour la mise à disposition de personnel 11- Adhésion à la convention de participation
12- Informations sur les dossiers d’urbanismes en cours
13- Compte rendu dossiers LISIEUX NORMANDIE
14- Avis sur l’adhésion d’une commune au Syndicat d’Electrification du Calvados 15- Subvention exceptionnelle APE pour le transpo
16- Questions diverses
COURTONNE
20, rue de la Mairie - 14100 COURTONNE LA MEURDRAC
: 02.31.62.71.37 secretariat@courtonnelameurdrac.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
27 septembre 2024 à 20 h à la mairie.
Ordre du jour
pprobation du compte rendu du conseil municipal du 25 juin 2024
ménagement Stratégique du SCOT
Compte rendu des décisions et actions du maire
Point sur l’école Thierry Le Cordier
Point sur les travaux de la salle des fêtes
Décisions modificatives en investissement
Avis sur le nouveau règlement de la salle des fêtes
Tarif de vente du kwh aux locataires
Convention triennale avec la CALN pour la mise à disposition de personnel Adhésion à la convention de participation du CDG 14 pour la prévoyance des salariés Informations sur les dossiers d’urbanismes en cours
Compte rendu dossiers LISIEUX NORMANDIE
Avis sur l’adhésion d’une commune au Syndicat d’Electrification du Calvados Subvention exceptionnelle APE pour le transport des enfants
Le Maire
Eric BOISNARD
Mairie de
COURTONNE-LA-MEURDRAC
à la mairie.
Convention triennale avec la CALN pour la mise à disposition de personnel du CDG 14 pour la prévoyance des salariés
Avis sur l’adhésion d’une commune au Syndicat d’Electrification du Calvados
Le Maire
Eric BOISNARD