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Déliberation - Affiche du 30 11 2018
Document publié le Vendredi 30 novembre 2018 par la commune de Courtonne-la-Meurdrac.
Lien du pdf (Déliberation - Affiche du 30 11 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Budget,
Mairie de Courtonne la Meurdrac
le bourg
14100 Courtonne la Meurdrac
tél : 02 31 62 71 37 / fax : 09 58 95 31 54
maire@courtonne-la-meurdrac.fr
secretariat@courtonne-la-meurdrac.fr
ccas@courtonne-la-meurdrac.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 30 novembre 2018
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du
2. Compte rendu des décisions et des actions du maire
3. Résultats de l’appel d’offre pour les travaux du Point Multi
4. Demande de subvention Leader pour le Point Multi
5. Choix de gestion du Point Multi
6. Décision Modificative en investissement article 2313/2013
7. Point sur les investissements 2018
8. Acceptation d’un don de 3 000
9. Décision modificative en investissement suite à un don
10. Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019 11. Informations sur les dossiers d’urbanisme en cours
12. Vente de parcelle sur le terrain de loisirs Jacques Auzoux
13. Dénomination des voiries
14. Modification du tableau des effectifs
15. Compte rendu des EPCI (Syndicats d'eau, SITE et LISIEUX
16. Subvention exceptionnelle association DO RE MI pour les commémorations du 11 novembre 17. Décisions modificatives fonctionnement article 6574
18. Application du régime indemnitaire IFSE
19. Questions et informations diverses
Mairie de Courtonne la Meurdrac
09 58 95 31 54
meurdrac.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
30 novembre 2018 à 20 h à la mairie.
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 septembre 2018 Compte rendu des décisions et des actions du maire
Résultats de l’appel d’offre pour les travaux du Point Multi-Services
Demande de subvention Leader pour le Point Multi-Services
Choix de gestion du Point Multi-Services
Modificative en investissement article 2313/2013
Point sur les investissements 2018
000 €
Décision modificative en investissement suite à un don
Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019 ormations sur les dossiers d’urbanisme en cours
Vente de parcelle sur le terrain de loisirs Jacques Auzoux
Modification du tableau des effectifs
Compte rendu des EPCI (Syndicats d'eau, SITE et LISIEUX-NORMANDIE)
onnelle association DO RE MI pour les commémorations du 11 novembre Décisions modificatives fonctionnement article 6574
Application du régime indemnitaire IFSE
ons diverses
Le Maire
Eric BOISNARD
28 septembre 2018
Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
onnelle association DO RE MI pour les commémorations du 11 novembre
Le Maire
Eric BOISNARD