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Conseil Municipal - 07 25 Demande de subvention concours résistance
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Convocation - 29 25 Subvention sur projet de lAssociation Football Club de St Rémy
Document publié le Samedi 24 janvier 2015 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Convocation - 29 25 Subvention sur projet de lAssociation Football Club de St Rémy)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Sport,
9) Berger-Levrault (130 24 Ref. 2015
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
Présents
à
la séance
: 23
Pouvoir
: 6
Date
de
la convocation :
26
mars
2025
Séance
du
1*%
avril
2025
n°029/25
1/1
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ
et le premier
avril
à dix-huit
heures.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-REMY
réuni
salle
du
Conseil
Municipal
en
Mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Florence
PLISSONNIER,
a
désigné
comme
secrétaires
de
séance
Sandra
GUINOT
et
Didier
BERNARD.
ETAIENT
PRESENTS
:
Mmes
MM.
Florence
PLISSONNIER,
Alain
MERE,
Amélie
VION,
Didier
PICARD,
Pascale
BARBIER,
Eric
RICHARD,
Brigitte
MARTIN,
Jérôme
VINCENT,
Virginie
ERRARD,
Gabriel
THEULOT,
Guy
CANNESSON,
Sandra
GUINOT,
Nelly
MONNOT,
Pascal
GERARDIN,
Didier
DEMAY,
Pascale
DESRAY,
Pierre-Jean
GAUDILLERE,
Françoise
FAUTRELLE,
Eliane
LACHAUX,
Tristan
BATHIARD,
Didier
BERNARD,
Laurent
LAGRIFFOUL,
Jacqueline
PENAUD.
ETAIENT
EXCUSES
ET
ONT
DONNE
POUVOIR:
Richard
MILON
à
Nelly
MONNOT,
Bénédicte
PINSONNEAUX
à
Pascale
DESRAY,
Matthieu
GRIVEL
à
Didier
PICARD,
Adeline
CARITEY
à
Pascale
BARBIER,
Elise
MARTIN
à Didier
BERNARD,
Marie-Christine
BOIREAU
à Jacqueline
PENAUD.
Objet
: Subvention
sur
projet
de
l’Association
Football
Club
de
Saint
Rémy
Exposé : L'Association
Football
Club
de
Saint
Rémy,
est
dédiée
à
la
promotion
et
au
développement
du
football
sur
notre
territoire.
Le
club
accorde
une
importance
particulière
à
l'inclusion
et
à
la
diversité
dans
le
sport,
notamment
en
encourageant
la
participation
féminine.
L’association
Football
Club
de
Saint
Rémy
sollicite
une
subvention
sur
projet
pour
financer
l'équipement
d'une
nouvelle
équipe
féminine
de
20
joueuses.
Cette
initiative
démontre
l'engagement
du
club
envers
le
football
féminin
et
permet
d'encourager
la
participation
des
femmes
au
football
en
leur
fournissant
un
équipement
adapté
et
de
qualité.
Après
examen
du
dossier
déposé,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d’accorder
une
subvention
sur
projet
de
trois
cent
cinquante
euros
(350
euros).
Cette
subvention
sera
versée,
si
besoin
après
réception
de
la
copie
des
factures
acquittées
dans
la
limite
des
frais
engagés. En
aucun
cas,
la subvention
municipale
ne
pourra
servir
à réaliser
des
bénéfices
pour
cette
action.
Visa
:
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Règlement
de
la Vie
Associative
adopté
par
délibération
n°029/22
du
05
avril
2022.
Délibération
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal :
- _
DECIDE
du
versement
de
la
subvention
de
350
euros.
-
_ AUTORISE
Madame
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
tous
les
documents
afférents.
- _
PRECISE
que
les
crédits
sont
inscrits
au
Budget
Principal
2025.
Vote
: POUR
à
l’unanimité
Ainsi
fait et délibéré
en
séance,
et ont
signé
les membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
Florence
PLISSO
Maire
pour
avoir
été
recu
à
Certifié
exécutoire
la
Sous
Préfecture
e
03
AR
205.
et
publié,
affiché
ou
notifié
le
0
3
AR
225
Florence
PLISSONNI
Maire
À Cr ET 6