Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - OJ 2021 12 22
Compte-Rendu - OJ 2020 10 23
Compte-Rendu - OJ 2020 08 28
Compte-Rendu - OJ 2021 04 12
Compte-Rendu - OJ 2022 06 24
Compte-Rendu - OJ 2021 12 03
Compte-Rendu - OJ 2021 06 25
Compte-Rendu - CR Conseil du 2022 04
Arrêté - A 2022 02 04
Arrêté - avis de mise à disposition du public 22 02 08
Compte-Rendu - OJ 2022 04 08
Document publié le Vendredi 8 avril 2022 par la commune d'Argancy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - OJ 2022 04 08)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL D'ARGANCY
EMMENDOERFFER Jocelyne – NEVEUX Guy – ROMANO Valérie – FREY Nicolas – HENNEQUIN Marie-Ange - ARNOUX Laurent – ZANNOL Anne – SPIRCKEL Patrick – DEHONDT Aline – SCHUMACHER-LEBLANC Anthony – CAVELIUS Laura – ETIENNE Pascal – DELOFFRE Tiziana – CARTON Julien – BARZIC Isabelle
J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à la salle des fêtes d'ARGANCY le :
Vendredi 08 avril 2022 à 20 heures
en séance ordinaire et vous prie de bien vouloir y assister.
ORDRE DU JOUR
1) APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2022
2) COMPTE DE GESTION 2021
3) COMPTE ADMINISTRATIF 2021
4) AFFECTATION DU RESULTAT
5) BUDGET 2022
6) TAXES COMMUNALES
7) SUBVENTIONS
8) BILAN DE LA MISE A DISPOSITION ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
9) AVENANT N° 9 AU MARCHE « REHABILITATION D’UN BATIMENT EXISTANT, MAISON DE VILLAGE, EN LOGEMENTS »
10) AVENANT N° 10 AU CONTRAT D’ARCHITECTE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION D’UN BATIMENT EXISTANT AU 7 RUE DE BUSSIERE
11) AVENANT N° 3 AU MARCHE « TRANSFORMATION ET EXTENSION DE LA MAIRIE ET CREATION DE 3 LOGEMENTS » POUR L’ENTREPRISE HOFFMANN
12) AVENANT N° 5 AU MARCHE « TRANSFORMATION ET EXTENSION DE LA MAIRIE ET CREATION DE 3 LOGEMENTS » POUR L’ENTREPRISE SARIBAT
13) AVENANT N° 5 AU MARCHE « TRANSFORMATION ET EXTENSION DE LA MAIRIE ET CREATION DE 3 LOGEMENTS » POUR L’ENTREPRISE PRO FACADE
14) AVENANT N° 6 AU MARCHE « TRANSFORMATION ET EXTENSION DE LA MAIRIE ET CREATION DE 3 LOGEMENTS » POUR L’ENTREPRISE SARIBAT
15) AVENANT N° 1 AU MARCHE « TRANSFORMATION ET EXTENSION DE LA MAIRIE ET CREATION DE 3 LOGEMENTS » POUR L’ENTREPRISE MEA ET MERTZ 16) AVENANT N° 2 AU MARCHE « TRANSFORMATION ET EXTENSION DE LA MAIRIE ET CREATION DE 3 LOGEMENTS » POUR L’ENTREPRISE EGPL
17) APPLICATION DE LA FONGIBILITE DES CREDITS SUITE AU PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57
18) DIA
19) DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR REMISE A NIVEAU DES COLLECTIONS
20) EMPLOI D’ETE
21) SOLIDARITE AVEC L’UKRAINE
22) TARIFS POUR DISPERSION DES CENDRES ET APPOSITION DE PLAQUES AU JARDIN DU SOUVENIR
23) PROLONGATION DE LA DEROGATION DES RYTHMES SCOLAIRES
Argancy, le 1er avril 2022
L’Adjoint au maire
Guy NEVEUX