Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CM 29 NOVEMBRE 2022
Compte-Rendu - CR du 29 mars 2022
Convocation - CONVOCATION CM 25 MARS 2025
Convocation - CONVOCATION CM 25 MARS 2025 B
Convocation - CONVOCATION CM DU 25 JANVIER 2022
Convocation - CONVOCATION CM 12 AVRIL 2022
Convocation - CONVOCATION CM DU 25 OCTOBRE 2022
Convocation - CONVOCATION CM DU 25 FEVRIER 2022
Convocation - CONVOCATION DU 31 MAI 2022
Convocation - CONVOCATION DU 28 MARS 2023
Convocation - Convocation cm du 29 MARS 2022
Document publié le Mardi 29 mars 2022 par la commune de Pierreville.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 29 MARS 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur Thierry LEMONNIER
Maire
A
Mesdames et Messieurs
Les conseillers municipaux
MAIRIE - 50340 PIERREVILLE
Tél. : 02.33.04.33.82
À PIERREVILLE, le 24 mars 2022
Chers collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie de
Pierreville le :
Maro! 29 MARS 2022
A 20H 00
Comptant sur votre compréhension,
Veuillez agréer, Chers coliègues, l'assurance de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance,
Approbation du compte-rendu de la séance du 25 févrief-2022,
Décisions du Maire,
Délibération portant sur la mise d’une convention entre la commune de Pierreville
et le GAEC de l'Hôtel d'Or pour la défense incendie (DECI),
Débat d'orientation budgétaire,
Délibération portant recours sur la décision de surendettement concernant M. LOEILLET Julien,
Point service commun — présentation budgétaire du 7 mars 2022,
Election Présidentielle des 10 et 24 avril 2022 — tenue du bureau de vote,
Affaires et questions diverses (présentation du bulletin communal 2022).
SKK
«
SKK
Conformément à l'Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales {modifié par la Loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 -— art.9) les convocations sont transmises de manière dématérialisées
sauf demande contraire de conseillers municipaux qui en feraient la demande.