Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du 31 mai 2022
Convocation - CONVOCATION CM DU 29 MARS 2022
Convocation - CONVOCATION CM 27 MAI 2025
Convocation - CONVOCATION CM DU 25 JANVIER 2022
Convocation - CONVOCATION CM 12 AVRIL 2022
Convocation - CONVOCATION CM 29 NOVEMBRE 2022
Convocation - CONVOCATION CM DU 25 OCTOBRE 2022
Convocation - CONVOCATION CM DU 25 FEVRIER 2022
Convocation - CONVOCATION DU 20 DECEMBRE 2022
Compte-Rendu - CR du 30 mai 2023
Convocation - CONVOCATION DU 31 MAI 2022
Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Pierreville.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION DU 31 MAI 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Logement,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Se Monsieur Thierry LEMONNIER
N\ Maire
PIERREVILLE A
Mesdames et Messieurs
Les conseillers municipaux
MAIRIE - 50340 PIERREVILLE
Tél/Fax : 02.33.04.33.82 A PIERREVILLE, le 24 mai 2022
Chers collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à ia réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à ia mairie de Pierreville le :
Veuillez agréer, Chers collègues, l'assurance de ma considération distinguée.
KO
OKKKS
SK$
V4
Ÿ
MARDI 31 MAI 2022 À 20 n 00
A LA MAIRIE DE PIERREVILLE
> g
El 4
aE A à
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance,
Approbation du compte-rendu de la séance du 12 av
Décisions du maire,
Délibération portant sur la restitution du dépôt{de garantie suite au départ d’un locataire (logement de la maternelle),
Présentation de mouvipress par Lionel Cauchebrais,
Délibération portant modification de la convention tripartite relative à la fourrière animale (changement de cabinet vétérinaire),
Informations concernant les services communs (budget par entité),
Elections législatives (organisation de la tenue du bureau de vote),
Délibération portant sur la participation de la commune au fonds d'aide aux jeunes et fonds social logement pour l’année 2022,
Délibération portant sur le choix de l’entreprise chargée de la destruction des frelons asiatiques pour l'année 2022,
Délibération portant sur la création d’un poste permanent d’adjoint administratif à temps non complet (10h/35h),
Décision modificative budgétaire (règlement des honoraires de négociation parcelle Vuillin),
Délibération autorisant M. le Maire à encaisser un chèque de remboursement provenant de GROUPAMA (suite sinistre incendie salle d'activité du groupe scolaire) Affaires et questions diverses.
Conformément à l'Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales (modifié par la Loi n°
2019-1461 du 27 décembre 2019 — art.9) les convocations sont transmises de manière dématérialisées sauf demande contraire de conseillers municipaux qui en feraient la demande.