Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 05 09 2020
Procès Verbal - PV DU 21 06 2024 1
Procès Verbal - PV 15 04 2022
Procès Verbal - 20 05 2014
Procès Verbal - PV CM 05 11 2019
Procès Verbal - PV DU 21 09 2024
Procès Verbal - PV 29 01 2022
Procès Verbal - PV 18 07 2020
Procès Verbal - PV conseil municipal 31 05 2017
Procès Verbal - PV 03 07 2020
Procès Verbal - PV 21 05 2022
Document publié le Samedi 21 mai 2022 par la commune de Lez-Fontaine.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 21 05 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LEZ-FONTAINE
SAMEDI 21 MAI 2022
Convocation : Date d’affichage :
16/05/2022 31/05/2022
Présents :Jacky AMBROZY, Michel BLAUWBLOMME, Jacques DERAIME, Philippe
HANOT, Raphaëlle HANOT, Ludovic JOURDAIN, Joeffrey LOUCHE, Ignacio SERE
Absent excusé avant donné procuration : Chantal CARETTE
Secrétaire de séance : Raphaëlle HANOT
1. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil du vendredi 15 avril
2022
Procès-verbal adopté à l’unanimité.
2. Suite au décès de Philippe CHARLET. deuxième adjoint, Modalités de
remplacement de l’adioint décédé
Suite au décès de Monsieur Philippe CHARLET le 23 avril 2022, et après en avoir averti la
sous-préfecture, le maire est chargé de convoquer le conseil municipal pour procéder au
remplacement de l’adjoint dans le délai de quinzaine.
Il rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil
municipal. En vertu de l'article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse
excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil municipal.
Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 3 adjoints.
Suite au décès de Monsieur CHARLET Philippe 2°" adjoint, il est possible de porter à 1 le
nombre de poste d'adjoint ou de rester à 2.
Monsieur le Maire propose aux Elus de porter à 1 le nombre de poste d'adjoint. Il
indique que le conseil peut décider à l’unanimité de ne pas procéder à la nomination au scrutin secret.
to | Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal de Lez-Fontaine — 21/05/202 A Punanimité, les conseillers présents décident d’adopter la procédure de vote à main levée.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette proposition.
Le Conseil Municipal décide de porter à 1 le nombre de poste d'adijoint.
3 Demande de subvention du club de judo de Solre-le-Château
Monsieur le Maire donne lecture aux Membres du Conseil de la demande de subvention
faite par le Judo Club de Solre-le-Château.
Il propose au Conseil municipal de verser une subvention de 200 euros.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette proposition. Monsieur SERE Ignacio faisant partie de ce club ne peut voter (8 voix pour)
4 Questions diverses
Planning pour les élections des 12 et 19 juin
12 juin 2022
8h — 10h30 Chantal CARETTE - Michel BLAUWBLOMME
10h30 — 13h00 | Jocffrey LOUCHE - Jacky AMBROZY
13h00 — 15h30 | Ignacio SERE -Jacques DERAIME
| 15h30— 18h00 | Ludovic JOURDAIN - Raphaëlle HANOT
19 juin 2022
| 8h—10h30 | Joeffrey LOUCHE- Philippe HANOT
10h30 — 13h00 | Michel BLAUWBLOMME - J acky AMBROZY
13h00 — 15h30 | Ignacio SERE -Jacques DERAIME
(1 5h30 — 18h00 | Ludovic JOURDAIN - Raphaëlle HANOT
Inscriptions pour la rentrée 2022/2023 :
Le RPI se porte bien avec 101 inscriptions.
Procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal de Lez-Fontaine — 21/05/2022 Concert au théâtre de verdure le 09 juillet à 20h organisé par la 3CA « Anacrouse
orchestra ». L'APE mettra en place une buvette et petite restauration.
Concert le dimanche soir de la ducasse et pour la première année les Rurales sports
s’invitent à la ducasse les deux jours.
Jacky AMBROZY Michel
BLAUWBLOMME
Raphaëlle HANOT Ludovic JOURDAIN Jeofrrey LOUCHE
Ignacio SERE