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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Calès.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB+2026+0008+Election+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
24/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 24/03/2026
Publié le
y
[Gi
20
ID
: 024-212400733-20260320-2026
0008-DE
EU
FÉRIGORD
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
:
11
Présents
:
10
Procuration
:
O1
Votants
:
11
L'an
Deux
Mil
Vingt-six,
le vingt
mars,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Calés
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
Sous
la
Présidence
de
Monsieur
CATHUS
Christophe,
PRESENTS
—
CATHUS
Christophe,
GRAZZI
Roseline,
BZDZINCK
Thomas,
MAZEAU
Christophe,
ROUSSEL
Nicolas,
GAUNA
Marion,
DEBUT
Alain,
SCELLE
Laurence,
BAUNAT
Rémi,
VANHAUWE
Laurine
ABSENTS
EXCUSES:
QUEVAL
Elodie
(A donné
procuration
à Roseline
GRAZZI)
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: ROUSSEL
Nicolas
Date
de
convocation
: 16/03/2026
Délibération
N°2026-0008
Objet
: Election
des
adjoints
au
Maire.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
Le
maire,
après
son
élection
et
la détermination
du
nombre
d’adjoint,
donne
lecture
des
articles
L2122-
1,
L2122-4
et
L2122-7-2
du
CGCT.
Le
Maire
rappelle
que
s’il y a
plusieurs
adjoints
à
désigner,
ils sont
élus
au
scrutin
de
liste
paritaire
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
avec
un
vote
à
bulletin
secret.
La
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
à
lieu
à
la
majorité
relative.
Le
Maire
invite
les
membres
du
Conseil
municipal
à
procéder,
au
scrutin
secret,
à
l’élection
des
trois
adjoints. Après
un
appel
de
candidature,
la seule
liste
des
candidats
est
la
suivante :
-
Roseline
GRAZZ]
- _
Christophe
MAZEAU
-
Elodie
QUEVAL
Il'est
alors
procédé
au
déroulement
du
vote.
Mairie
— 45,
rue
des
Ecoles — 24150
Calès — Tél.
05
53
22
50
04 - mairie@mairie-cales.com Envoyé
en
préfecture
le 24/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
24/03/2026
5 2
nt!
à
a
Publié le
À
| SA
26
ID
: 024-212400733-20260320-2026
0008-DE
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
suivants
:
1°" tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 11
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue
: 11
Ont
obtenu :
—
Liste
de
Madame
Roseline
GRAZZI
: 11
voix; Onze
voix
Ont
été
proclamés
adjoints
:
-
Madame
Roseline
GRAZZI,
1°"* adjointe
au
Maire
-
Monsieur
Christophe
MAZEAU,
2?"
adjoint
au
Maire
-
Madame
Elodie
QUEVAL,
3°"°
adjointe
au
Maire
Monsieur
le
Maire
est
autorisé
à
prendre
les
arrêtés
de
délégation.
Fait
et
délibéré
les jours
mois
et
an
que
ci-dessus
Le
Maire,
Christophe
CATHUS
Le
secrétaire
de
séance,
Nicolas
ROUSSEL
Le
Maire
:
- certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
- informe
que
la présente
délibération
peut faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
la
présente
publication.
La juridiction
peut
être
saisie
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr.
Mairie — 45,
rue
des
Ecoles — 24150
Calès — Tél. 05
53
22
50
04 — mairie@mairie-cales.com