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Compte-Rendu - 2021 12 15
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Lande-Chasles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 12 15)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Transports, Associations, ONG et mouvements politiques,
République Française
Département Maine et Loire
LA LANDE CHASLES
Compte rendu de séance
Séance du 15 décembre 2021
L' an 2021 et le 10 novembre à 20 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Salle communale de La Lande Chasles, à huit clos sous la présidence de ROUXEL Jean-Christophe, Maire.
Présents : M. ROUXEL Jean-Christophe, Maire, M. CANTIN Jeannick, Mr BERSON Christophe, Mr MIGNOT Raymond, Mlle PERROCHON Morgane, Mr SAMSON Thierry et Mr DESCHAMPS Jean-Luc
Excusé(s) : Mme POIRRIER Angélique et Mme PORCHERON Léa, Mr LECLERC Sylvain et Mr ROUSSIASSE Joël
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 11
• Présents : 07
Date de la convocation : 09/12/2021
Date d'affichage : 09/12/2021
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Sous Préfecture de Saumur
le :
et publication ou notification
du
A été nommé(e) secrétaire : Mme Sylvaine AUBERGEON
SOMMAIRE
L'ordre du jour est le suivant :
– Délibération agent recenseur et arrêté
– Point de situation budget communal et CCAS
– Révision des loyers
– Travaux voirie 1er semestre 2022
– Nouveau locataire Blou CCAS
– Point de situation travaux photovoltaïque
– Point de situation Travaux sur la commune
– Labellisation village fleuri 2022
– Point de situation tableau « Adoration des mages »
– Noël : annulation vœux du maire et colis surprise
– Questions diverses La réunion commence par la présentation de l'Association ANPCEN (Association nationale pour la protection du ciel et de l'environnement nocturne) représenté par ses deux délégués départementaux Madame Monique GRAVELEAU et Monsieur Jean-Luc COLAS, pour la lutte contre la pollution lumineuse, en présence de Jean-Luc DAVY, président du SIEMEL (Syndicat intercommunal d'énergies de Maine et Loire) ; suivi de la remise du diplôme « le label 4 étoiles » pour les années 2019/2020 valide jusqu'en 2024. A noter que seulement quatre communes sont labellisées 4 étoiles dans le Maine et Loire y compris LA LANDE-CHASLES .
1 - Délibération agent recenseur
Monsieur le Maire propose de reconduire l'agent nommé à la séance du 09/09/2020 en qualité d'agent recenseur pour le recensement en début d'année 2022.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, émet un avis favorable pour
– Madame Christine ROUSSIASSE
2 – Point de situation budget communale et CCAS
L'état de situation présenté par Sylvaine AUBERGEON, secrétaire de Mairie, du budget communal et CCAS à la date du 08/12/2021 correspond au prévisionnel. L’ensemble des comptes fait apparaître aujourd’hui un excédent. Des écritures sont encore à venir en décembre 2021. Un bilan définitif sera présenté en début d’année 2022
3 - Révision des loyers
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la révision des loyers :
Le calcul révision pour l'ensemble des loyers est suivant l'indice de référence du 3ème trimestre 2021 Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents correspondants.
4 – Délibération fond de concours SIEMEL
Monsieur le Maire expose au conseil municipal que suite aux dépannages effectués sur le réseau d'éclairage public de la collectivité pour la période du 1er septembre 2020 au 31 août 2021 : Le coût cumulé de ces dépannages s'élève à 563,11 euros TTC
Au regard du règlement financier consolidé lors de sa réforme du 17 décembre 2019 (taux de fonds de concours par opération 75%), le montant du fonds de concours à verser par la collectivité sera de :
422,33 euros TTC
Le conseil municipal émet un avis favorable et autorise Monsieur le Maire à signer la délibération.
5 – Travaux voirie 1er semestre 2022
Les travaux envisagés concernent la route de l'étang Gueret, abîmée sur 50m à cause de racines prédominantes. La route étant mitoyenne avec Longué-Jumelles, deux solutions sont présentées (et règlement ensuite 50/50).
1/ Commune de La Lande-Chasles : décaissement des 50m concernés, enlèvement des racines et empierrement, puis enrobé pour un montant total de 6 854,00 euros HT.
2/ Commune de Longué-Jumelles : rabotage des 50m sans enlèvement des racines, puis sur 350m bic-ouche en gravillon, pour un montant de 14 303,00 euros HT
Après concertation, et le souhait de voir une solution trouvée sur du long terme concernant les racines, le conseil municipal souhaite retenir le devis de La Lande-Chasles. L'information sera transmise pour avis à Longué-Jumelles.
6 – Nouveau locataire BLOU
Suite au départ du locataire de BLOU, un état des lieux est prévu en présence des élus le dimanche 2 janvier 2022. Un nouveau locataire a été retenu et suivant l'état des lieux et des éventuels travaux, ce dernier prendra le logement à la date indiquée par les élus. 7 – Point de situation travaux photovoltaïque
La tranchée a été effectuée fin novembre pour le passage du fourreau reliant le compteur à l'installation
La pose des panneaux photovoltaïques commencée le 13 décembre 2021 devrait s'achever fin janvier pour l'inauguration pour l'instant toujours prévue le 17 février 2022.
8 – Point de situation travaux sur la commune
Les portes coupe-feu ont été installées à la salle communale par l'entreprise Busson.
Les travaux concernant le local technique : la maçonnerie a été effectuée, les ferrures sont en cours pour les ouvertures et la couverture sera finalisée en janvier 2022.
9 - Labellisation village fleuri 2022
Suite à la réunion de présentation à Angers début décembre, la commune de La Lande-Chasles va déposer un dossier avant fin janvier 2022 pour candidater à l'obtention de la 1ère fleur. Un grand remercie- ment est adressé par le conseil municipal à tous les habitants qui font l'effort d'entretenir les espaces devant leurs maisons et ainsi permettre aux personnes de passage d'avoir un bon ressenti sur l'environnement de La Lande-Chasles. Un petit rappel de la devise : "Nature et calme".
10 – Point de situation tableau « Adoration des Mages »
Le tableau sera récupéré pour restauration le 6 janvier 2022. Retour sur la commune et mise en place dans l'église fin 2022, pour inauguration en début de soirée du 6 janvier 2023 (épiphanie, thème du tableau), suivie de la soirée des vœux du maire et vin d'honneur à la salle communale.
11 – Noël : annulation vœux du maire et colis surprise
Au vu de la situation sanitaire, la soirée des vœux du maire est malheureusement de nouveau annu- lée. Pour un budget équivalent, un sac surprise sera distribué à tous les foyers de La Lande-Chasles le sa- medi 8 janvier 2023, avec le bulletin municipal du 2e semestre 2021.
12 - divers
Un véhicule a été retrouvé abandonné sur une voie communale depuis le 28 novembre 2021. Suite à l'enquête de gendarmerie, une procédure est en cours par le maire de La Lande-Chasles qui devrait abou- tir à l'enlèvement du véhicule début janvier 2022
Un projet d'antenne 4G est envisagé à la salle communale. Un technicien s'est rendu sur place. Questions réponses sur ce projet reçues par un habitant et transmises à tous au conseil municipal : 1 – Quelle sera la hauteur de l’antenne ?
La hauteur du pylône reste encore à déterminer, celle-ci sera néanmoins comprise entre 30 et 40 m. Elle sera validée par l'ingénieur radio d'ORANGE France en fonction de la zone à couvrir et la contrainte du secteur(Forêt)
2 – Est-ce que tous les opérateurs partageront ce relais ?
A l'heure actuelle, uniquement l'opérateur ORANGE sera sur le pylône. Si les autres opérateurs souhaitent couvrir la commune, une mutualisation des antennes sur le pylône sera réalisable. 3 – Quelles sommes seront versées à la commune (installation, bail, loyer,…) ? Le loyer est de 1500€/an pour 12 ans, formalisé par un bail de location. 4 – Est-il prévu de passer à la 5 G ? Si oui, quand ?
Pour le moment, uniquement la 4G est prévue. La 5G n'est pas à l'ordre du jour, donc aucune date à com- muniquer.
5 – Sera-t-il possible d'avoir les caractéristiques techniques de cette antenne ? Antennes LTE 700 MHZ, LTE 800 MHZ, LTE 1800 MHZ, les modèles utilisés sont généralement de marque NOKIA.
L'installation, si dossier finalisé et validé par l'entreprise, serait prévue pour le 2e semestre 2022. Quelques trous sont signalés route des sangliers. En attendant le printemps et le bouchage par du goudron, il sera procédé par le maire une solution provisoire pour éviter tout accident.
Art et Chapelles / L'artiste Katarina Kudelova, franco-slovaque, exposera dans la chapelle de La Lande-Chasles pendant l'été 2022 dans le cadre du circuit « Art et Chapelles ». La Lande-Chasles fait partie des 6 communes retenues. L'exposition sera en accès libre et gratuit le vendredi après-midi, week-end et jours fériés. Une subvention de 950 euros demandée par l'association organisatrice est accordée par le con- seil municipal. Elle couvrira les frais de gardiennage et à l'artiste. Une demande de subvention sera envoyée à l'Agglo Saumur Val de Loire dans le cadre de son appui pour des actions culturelles. Un vernissage est prévu le samedi 25 juin 2022 à 11h en présence de l'artiste.
Défibrillateur à la mairie / La pile est déchargée et il est nécessaire d'en changer. Deux options possibles, soit un changement facturé pour la pile et les électrodes, sans maintenance, ou une maintenance sur 4 ans, chaque année, avec inclus pièces et main d'œuvre ainsi que déplacement pour un montant de 280 euros HT par an. Après discussion, le conseil municipal valide cette deuxième option avec intervention de l'entreprise retenue dès le 16 décembre 2021
Séance levée à : 23h
Prochain conseil municipal, le mercredi 19 janvier 2022 à la salle communale.
En mairie, le 16 décembre 2021
Le Maire
Jean-Christophe ROUXEL