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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 09 10 2025
Document publié le Jeudi 9 octobre 2025 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 09 10 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Re
D PREMIER APN
PSS
Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal le jeudi 9 octobre 2025
Nom — Prénom ALT Non Nom — Prénom
BERNARD Pierre-François | X FAIVRE Amandine
BEY Tiffany X GIRARD Annick
CACHOD Chrystelle X GIRARDET Didier
CACHOD Didier x HERMANN Florence
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick
CHANUDET Jean-Marie X MOUROT Christian
COINTET Alexandre X NICOD Isabelle
COULOT Pierre X ODIN Jean-Luc
DEBRUILLE Catherine X PARIS Mélanie
DEFONTAINE Thierry x SIRON Alexandra
DELACHAUX Alice X VIPREY Nicolas
N° Délibération
Secrétaire de séance
HERMANN Florence
Objet
LPS-2025.10.09.001
LPS-2025.10.09.002
LPS-2025.10.09.003
LPS-2025.10.09.004
LPS-2025.10.09.005
LPS-2025.10.09.006
LPS-2025.10.09.007
LPS-2025.10.09.008
LPS-2025.10.09.009
LPS-2025.10.09.010
LPS-2025.10.09.011
LPS-2025.10.09.012
LPS-2025.10.09.013
Modalités de fonctionnement de l’abri vélo à Nods
Vente d’aisance de la parcelle 128 B 136 à Chasnans
Vente d’aisance de la parcelle 128 B 140 à Chasnans
Réalignement de la facturation avec l’année civile - baux
ruraux d'Hautepierre-Le-Châtelet
Facturation baux ruraux Hautepierre-Le-Châtelet du
01/10/2023 au 30/09/2024 Régularisation
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01/10/2024 au 31/12/2025
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publique des Premiers Sapins accueillant des enfants de
l'extérieur — année scolaire 2024/2025
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2026
Remboursement de nettoyage à hauteur des montants
engagés pour la dégradation du matériel public
Ouverture de crédits pour passer les
d’amortissements de l’année 2025
Validation du projet et plan de financement des travaux de
rénovation de l’ancienne cure de Nods
écritures
ra
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
Vote du Conseil Municipal
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS — 8 rue de la scierie - Nods - 25580 Les Premiers Sapins & 03 81 60 04 06 DA mairie@lespremierssapins.fr Création d'une installation solaire photovoltaïque
de 35.6 kW sur le toit de la Mairie
Attribution des subventions aux associations pour l’année
2025
Consultation Natura 2000 - Modification du périmètre du
site « Vallées de la Loue et du Lison »
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forestier de France Nation Verte
Attribution du marché des travaux de rénovation de
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LPS-2025.10.09.014 Adoptée à l'unanimité
LPS-2025.10.09.015 Adoptée à l'unanimité
LPS-2025.10.09.016 Adoptée à l'unanimité
Les agents de la Mairie des Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous renseignements et documents
utiles à la compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr. L'ensemble des délibérations et arrêtés sont consultables
en Mairie dans le registre des délibérations.
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS — 8 rue de la scierie - Nods - 25580 Les Premiers Sapins & 03 81 60 04 06 D mairie@lespremierssapins.fr