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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 07 10 2024
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 07 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Bois et produits du bois,
PR
Ta
PREMERRS >
SAPIN |
Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal le lundi 7 octobre 2024
Nom — Prénom ET a ne Absent Nom — Prénom Présent Absent
BERNARD Pierre-François X FAIVRE Amandine X
BEY Tiffany x GIRARD Annick X
CACHOD Chrystelle X GIRARDET Didier X
CACHOD Didier X HERMANN Florence X
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick X
CHANUDET Jean-Marie X MOUROT Christian X
COINTET Alexandre X NICOD Isabelle X
COULOT Pierre X ODIN Jean-Luc X
DEBRUILLE Catherine x PARIS Mélanie X
DEFONTAINE Thierry X SIRON Alexandra X
DELACHAUX Alice x VIPREY Nicolas X
Secrétaire de séance
HERMANN Florence
N° Délibération Objet Vote du Conseil Municipal
LPS-2024.10.07.001 Nomination du secrétaire de séance Adoptée à l'unanimité
Remboursement des factures EDF par l'Association Familles
LPS-2024.10.07.002 Rurales pour le bâtiment du 26 Grande Rue à Nods Adoptée à l’unanimité
LPS-2024.10.07.003 Bail rural avec Monsieur Brice HENRIOT Adoptée à l'unanimité
LPS-2024.10.07.004 Bail rural avec le GAËC de la Tour Eiffel Adoptée à l'unanimité
LPS-2024.10.07.005 Bail rural avec le GAËEC OEUVRARD (ou EARL) Adoptée à l'unanimité
LPS-2024.10.07.006 Bail rural avec Monsieur Tony TROUF Adoptée à l'unanimité
Soumission au régime forestier des parcelles boisées n° 028 C 148,
0020207200 75007 028 C 149, 028 B 161, 028 B 162, 000 D 1, 000 D 14 et 000 D 15 Adoptée à l'unanimité
LPS-2024.10.07.008 Vente de terrain des parcelles 585 B 814 et 585 ZD 116 Adoptée à la majorité
LPS-2024.10.07.009 Attribution des subventions aux associations pour 2024 Adoptée à l'unanimité
Les agents de la Mairie des Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous renseignements
et documents utiles à la compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr. L'ensemble des
délibérations et arrêtés sont consultables en Mairie dans le registre des délibérations.
Fait aux Premiers Sapins, le 14 octobre 2024
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS —8 rue de la scierie - Nods - 25580 Les Premiers Sapins & 03 81 60 04 06 DA mairie@lespremierssapins.fr