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PLU - Annexes - info surf 99 00 plan prescription
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation, Espaces terrestres et maritimes,
PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
ALBAS
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
- Risque de feu de forêt
- Risque incendie
- Risque mouvement de terrain
PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa$ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip$ons liées aux ac$vités agricoles
Bâ$ments agricoles générant des prescrip$ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
Parcelles déclarées dans un plan d'épandage à la PAC
Prescrip$ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Voie classée
Secteur affecté par le bruit
Prescrip$ons rela$ves à la qualité des entrées de villes (ar$cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
Périmètre de part et d'autre des voies classées à grande circula on
Cadastre
Bâ ments
Parcelles
Limites communales
Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
ANGLARS-JUILLAC
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
- Risque de feu de forêt
- Risque incendie
- Risque mouvement de terrain
PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa've des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip'ons liées aux ac'vités agricoles
Bâ'ments agricoles générant des prescrip'ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
Parcelles déclarées dans un plan d'épandage à la PAC
Prescrip'ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Voie classée
Secteur affecté par le bruit
Prescrip'ons rela'ves à la qualité des entrées de villes (ar'cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
Périmètre de part et d'autre des voies classées à grande circula on
Cadastre
Bâ ments
Parcelles
Limites communales
Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
BELAYE
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
- Risque de feu de forêt
- Risque incendie
- Risque mouvement de terrain
PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa%ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip%ons liées aux ac%vités agricoles
Bâ%ments agricoles générant des prescrip%ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
Parcelles déclarées dans un plan d'épandage à la PAC
Prescrip%ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Voie classée
Secteur affecté par le bruit
Prescrip%ons rela%ves à la qualité des entrées de villes (ar%cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
Périmètre de part et d'autre des voies classées à grande circula on
Cadastre
Bâ ments
Parcelles
Limites communales
Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
CAMBAYRAC
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
- Risque de feu de forêt
- Risque incendie
- Risque mouvement de terrain
PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa&ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip&ons liées aux ac&vités agricoles
Bâ&ments agricoles générant des prescrip&ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
Parcelles déclarées dans un plan d'épandage à la PAC
Prescrip&ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Voie classée
Secteur affecté par le bruit
Prescrip&ons rela&ves à la qualité des entrées de villes (ar&cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
Périmètre de part et d'autre des voies classées à grande circula on
Cadastre
Bâ ments
Parcelles
Limites communales
Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
CARNAC-ROUFFIAC
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
- Risque de feu de forêt
- Risque incendie
- Risque mouvement de terrain
PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa&ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip&ons liées aux ac&vités agricoles
Bâ&ments agricoles générant des prescrip&ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
Parcelles déclarées dans un plan d'épandage à la PAC
Prescrip&ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Voie classée
Secteur affecté par le bruit
Prescrip&ons rela&ves à la qualité des entrées de villes (ar&cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
Périmètre de part et d'autre des voies classées à grande circula on
Cadastre
Bâ ments
Parcelles
Limites communales
Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
CASSAGNES
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
- Risque de feu de forêt
- Risque incendie
- Risque mouvement de terrain
PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa$ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip$ons liées aux ac$vités agricoles
Bâ$ments agricoles générant des prescrip$ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
Parcelles déclarées dans un plan d'épandage à la PAC
Prescrip$ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Voie classée
Secteur affecté par le bruit
Prescrip$ons rela$ves à la qualité des entrées de villes (ar$cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
Périmètre de part et d'autre des voies classées à grande circula on
Cadastre
Bâ ments
Parcelles
Limites communales
Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
CASTELFRANC
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
- Risque de feu de forêt
- Risque incendie
- Risque mouvement de terrain
PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa$ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip$ons liées aux ac$vités agricoles
Bâ$ments agricoles générant des prescrip$ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
Parcelles déclarées dans un plan d'épandage à la PAC
Prescrip$ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Voie classée
Secteur affecté par le bruit
Prescrip$ons rela$ves à la qualité des entrées de villes (ar$cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
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Cadastre
Bâ ments
Parcelles
Limites communales
Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
DURAVEL
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
- Risque de feu de forêt
- Risque incendie
- Risque mouvement de terrain
PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa%ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip%ons liées aux ac%vités agricoles
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Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
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Chais
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Prescrip%ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
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Voie classée
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Prescrip%ons rela%ves à la qualité des entrées de villes (ar%cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
Périmètre de part et d'autre des voies classées à grande circula on
Cadastre
Bâ ments
Parcelles
Limites communales
Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
FLORESSAS
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
- Risque de feu de forêt
- Risque incendie
- Risque mouvement de terrain
PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa$ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip$ons liées aux ac$vités agricoles
Bâ$ments agricoles générant des prescrip$ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
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PLAN DES PRESCRIPTIONS
GREZELS
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
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- Risque incendie
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PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa%ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip%ons liées aux ac%vités agricoles
Bâ%ments agricoles générant des prescrip%ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
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Prescrip%ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Voie classée
Secteur affecté par le bruit
Prescrip%ons rela%ves à la qualité des entrées de villes (ar%cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
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Cadastre
Bâ ments
Parcelles
Limites communales
Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
LACAPELLE-CABANAC
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
- Risque de feu de forêt
- Risque incendie
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PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa%ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip%ons liées aux ac%vités agricoles
Bâ%ments agricoles générant des prescrip%ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
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Zones de présomp on de prescrip on archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Voie classée
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Prescrip%ons rela%ves à la qualité des entrées de villes (ar%cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
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Bâ ments
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Limites communales
Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
LAGARDELLE
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
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- Risque de feu de forêt
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Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa$ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
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Bâ$ments agricoles générant des prescrip$ons
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Chais
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Bâ ments
Parcelles
Limites communales
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PLAN DES PRESCRIPTIONS
LUZECH
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- Risque de feu de forêt
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Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa&ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
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Bâ&ments agricoles générant des prescrip&ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
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Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
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Prescrip&ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Voie classée
Secteur affecté par le bruit
Prescrip&ons rela&ves à la qualité des entrées de villes (ar&cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
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PLAN DES PRESCRIPTIONS
MAUROUX
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
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Risques naturels et technologiques
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Carte informa%ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
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Aléa moyen
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Chais
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Prescrip%ons liées au patrimoine culturel
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Cadastre
Bâ ments
Parcelles
Limites communales
Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
MONTCABRIER
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
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- Risque incendie
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PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa%ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
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Bâ%ments agricoles générant des prescrip%ons
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Chais
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Zones de présomp on de prescrip on archéologique
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Voie classée
Secteur affecté par le bruit
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Bâ ments
Parcelles
Limites communales
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PLAN DES PRESCRIPTIONS
PARNAC
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Risques naturels et technologiques
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Carte informa#ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
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Aléa moyen
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Parcelles
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PLAN DES PRESCRIPTIONS
PESCADOIRES
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Bâ ments
Parcelles
Limites communales
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PLAN DES PRESCRIPTIONS
PRAYSSAC
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
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Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa$ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
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Aléa moyen
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Bâ$ments agricoles générant des prescrip$ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
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Parcelles déclarées dans un plan d'épandage à la PAC
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Zones de présomp on de prescrip on archéologique
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Voie classée
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Bâ ments
Parcelles
Limites communales
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PLAN DES PRESCRIPTIONS
PUY-L'EVEQUE
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Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa)ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip)ons liées aux ac)vités agricoles
Bâ)ments agricoles générant des prescrip)ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
Parcelles déclarées dans un plan d'épandage à la PAC
Prescrip)ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
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Voie classée
Secteur affecté par le bruit
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Bâ ments
Parcelles
Limites communales
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PLAN DES PRESCRIPTIONS
SAINT-MARTIN-LE-REDON
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PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa%ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
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Bâ%ments agricoles générant des prescrip%ons
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Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
Parcelles déclarées dans un plan d'épandage à la PAC
Prescrip%ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Voie classée
Secteur affecté par le bruit
Prescrip%ons rela%ves à la qualité des entrées de villes (ar%cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
Périmètre de part et d'autre des voies classées à grande circula on
Cadastre
Bâ ments
Parcelles
Limites communales
Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
- Risque de feu de forêt
- Risque incendie
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PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa&ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip&ons liées aux ac&vités agricoles
Bâ&ments agricoles générant des prescrip&ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
Parcelles déclarées dans un plan d'épandage à la PAC
Prescrip&ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Voie classée
Secteur affecté par le bruit
Prescrip&ons rela&ves à la qualité des entrées de villes (ar&cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
Périmètre de part et d'autre des voies classées à grande circula on
Cadastre
Bâ ments
Parcelles
Limites communales
Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
SAUZET
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
- Risque de feu de forêt
- Risque incendie
- Risque mouvement de terrain
PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa%ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip%ons liées aux ac%vités agricoles
Bâ%ments agricoles générant des prescrip%ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
Parcelles déclarées dans un plan d'épandage à la PAC
Prescrip%ons liées au patrimoine culturel
Zones de présomp on de prescrip on archéologique
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Voie classée
Secteur affecté par le bruit
Prescrip%ons rela%ves à la qualité des entrées de villes (ar%cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
Périmètre de part et d'autre des voies classées à grande circula on
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Périmètre de la CCVLV PIECE 5.2 : ANNEXES
PLAN DES PRESCRIPTIONS
SERIGNAC
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
- Carte de bruit
- Risque de feu de forêt
- Risque incendie
- Risque mouvement de terrain
PRESCRIPTIONS
Risques naturels et technologiques
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Carte informa$ve des zones inondables
Carte informa ve des zones inondables
Aléa retrait-gonflement des sols argileux
Aléa moyen
Prescrip$ons liées aux ac$vités agricoles
Bâ$ments agricoles générant des prescrip$ons
Installa ons classées pour la protec on de l'environnement (ICPE)
Bâ ments d'élevage soumis au Règlement sanitaire départemental (RSD)
Chais
Périmètres de protec on autour des bâ ments d'élevage et des chais (RSD et ICPE)
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Prescrip$ons rela$ves à la qualité des entrées de villes (ar$cle L.111-6 du Code de l'urbanisme) Voies classées à grande circula on
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PLAN DES PRESCRIPTIONS
SOTURAC
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
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Carte informa ve des zones inondables
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PLAN DES PRESCRIPTIONS
TOUZAC
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PLAN DES PRESCRIPTIONS
VILLESEQUE
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PLAN DES PRESCRIPTIONS
VIRE-SUR-LOT
Autres prescrip ons non cartographiées sur ce plan :
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Risques naturels et technologiques
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