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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.04.09 3 designation des membres au cst)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU
PUY DE DOME
Envoyé en préfecture le 13/04/2026
Reçu en préfecture le 13/04/2026
Publié le S L O7
ID : 063-216300327-20260409-CC2026_04_09_3-DE
ARRONDISSEMENT DE
CLERMONT-FERRAND
VILLE DE BEAUMONT
Puy-de-Dôme
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2026
N° 2026.04.09.3
Absents non représentés
Conseillers en exercice 33
Présents 29
Absents représentés 4
0
L'an deux mille vingt six, le neuf avril à 19:00, le Conseil
Municipal de la Commune de BEAUMONT s’est réuni en
séance ordinaire à la Mairie, après convocation légale du
jeudi 02 avril 2026, sous la présidence de M. Jean-François
VIGUËS, Maire.
Étaient présents :
Jean-François VIGUES, Nadine DAMBRUN, Aurelien BAZIN, Marie-Caroline LASSERRE, Etienne
DUBOISSET, Sandra GARDETTE, Jean-Claude VIRIOT, Christine LECHEVALLIER, Francis CHATELLIN,
Bruno FRENETTE, Christian DURANTIN, Isabelle BRAZZALOTTO, Valerie BERTHEOL, Cristina MESLET,
Christelle DA SILVA SOARES , Nicolas ROLLY, Véronique SARRAZIN BOULEAU , Valentin GOULEFER,
Vivien GOURBEYRE, Lucie-Lou LEGRAND, Tilio THOMAS, François ULRICH, Dominique MOLLE,
Olivier DEVISE, Robin AUBAILLY, Amélie COLLAS, Farah SAFI MODOLO, Alain DUMEIL, Sylvie
POMARES
Absents représentés :
Pascal BRASSIER représenté par Nadine DAMBRUN
Elise RODIER représentée par Etienne DUBOISSET
Elvira SOUSA représentée par Jean-François VIGUES
Damien MARTIN représenté par Alain DUMEIL
Vivien GOURBEYRE a été nommé secrétaire de séance. Envoyé en préfecture le 13/04/2026
Reçu en préfecture le 13/04/2026
Publié le SG
ID : 063-216300327-20260409-CC2026_04_09_3-DE
DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN
DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code général de la fonction publique et notamment ses articles L. 251-5 à L. 251-10 ;
Vu le décret n° 2021-571 du 10 mai 2021 relatif aux comités sociaux territoriaux des collectivités
territoriales et de leurs établissements publics ;
Considérant que l'effectif constaté au 1°" janvier 2026 est compris entre 50 et 200 agents ;
Le Conseil Municipal après avoir délibéré à l'unanimité par 33 Voix Pour décide :
- DE POURSUIVRE avec un CST commun à la commune et au CCAS de Beaumont,
- DE FIXER le nombre de représentants titulaires de la collectivité à 5 et en nombre égal le
nombre de représentants suppléants,
- DESIGNE le Président du CST, les membres représentant la collectivité étant désignés par
l'autorité investie du pouvoir de nomination parmi les membres de l’organe délibérant.
La liste des représentants de la collectivité siégeant au CST est fixée comme suit :
Membres titulaires Membres suppléants
Jean-François VIGUES, Président Tilio THOMAS
Etienne DUBOISET Nicolas ROLLY
Nadine DAMBRUN Isabelle BRAZZALOTTO
Jean-Claude VIRIOT Marie-Caroline LASSERRE
ï François ULRICH - Sylvie POMARES
LE MAIRE
Jean-François VIGUËÈS