Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 0240709 liste delib
Déliberation - 20240409 liste deliberations
Déliberation - 20240514 liste deliberations
Déliberation - 20231114 liste deliberations
Déliberation - 20250324 registre deliberations
Déliberation - 20241001 liste deliberations
Déliberation - liste deliberations septembre 23
Déliberation - 20221213 liste deliberations
Déliberation - 20231212 liste deliberations
Déliberation - 20250130 liste deliberations CM 27012025
Déliberation - 20241203 liste deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dommartin.
Lien du pdf (Déliberation - 20241203 liste deliberations)
Thèmes du document : Énergies, Éducation, Eau et assainissement,
N° séance Numéro Objet de la délibération Date du Conseil Décision
8 76-2024 Attribution du marché de déploiement de la vidéoprotection sur la commune de DOMMARTIN 03-déc adoptée à l'unanimité
8 77-2024 Marché public de rénovation énergétique de la Mairie : travaux supplémentaires Lot 1 03-déc adoptée à l'unanimité
8 78-2024 Marché public de rénovation énergétique de la Mairie : travaux supplémentaires Lot 4 03-déc adoptée à l'unanimité
8 79-2024 Marché public de rénovation énergétique de l’école : travaux supplémentaires Lot 7 03-déc adoptée à l'unanimité
8 80-2024 Redevance d’occupation du domaine public par les réseaux publics de transports d’électricité 2024 03-déc adoptée à l'unanimité
8 81-2024 Redevance d’occupation du domaine public par les réseaux publics de téléphonie - France Télécom 2024 03-déc adoptée à l'unanimité
8 82-2024 Décision Modificative n°2 – Budget communal 03-déc adoptée à l'unanimité
8 83-2024 Signature d’un bail à ferme entre la Commune de Dommartin et la SCEA de la Mirabelle 03-déc adoptée à l'unanimité
8 84-2024 CCPA : Rapports sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement collectif et non collectif (SPANC) exercice 2023 03-déc adoptée à l'unanimité
8 85-2024 CCPA : Rapport sur la qualité et le prix du service public de gestion des déchets 03-déc adoptée à l'unanimité
8 86-2024 SIEVA : Rapport sur la qualité et le prix du service public de l’eau potable 03-déc adoptée à l'unanimité
8 87-2024 Le Projet éducatif de territoire (PEDT) et le plan mercredi - 2025-2028 03-déc adoptée à l'unanimité
8 88-2024 CDG69 : Reconduction de la convention de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes 03-déc adoptée à l'unanimité
8 89-2024 Mise à jour du règlement intérieur du Complexe de Maligny 03-déc adoptée à l'unanimité
8 90-2024 Création de voies communales au « Lotissement des Floralies » 03-déc adoptée à l'unanimité
8 91-2024
Convention relative à la réalisation et au financement des travaux
d’aménagement d’un plateau surélevé et d’un cheminement mode doux sur la
RD 77 – route des Bois, carrefour rue du Falque, par la commune de Dommartin
dans sa traversée d’agglomération
03-déc adoptée à l'unanimité
8 92-2024 Subvention exceptionnelle association Club de l'amitié 03-déc adoptée à l'unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS 2024