Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2024 056 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2024 056 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2024 056B Deliberation portant sur
Déliberation - Deliberation 2024 055 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2024 055 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2023 056 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2023 066 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2024 064 Achat d une epareuse avec
Déliberation - Deliberation 2024 064 Achat d une epareuse avec
Déliberation - Deliberation 2024 050 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2024 056B Deliberation portant sur l integration de l achat de materiel a l operation d amenagement de bourg visee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2024 056B Deliberation portant sur l integration de l achat de materiel a l operation d amenagement de bourg visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le 09/12/2024
Reçu
en
préfecture
le 09/12/2024
Publié
le
ID
: 063-216302570-20241206-2024
056B-DE
République
Française
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'OLBY
Référence 2024 056B
Objet
de
la délibération
Délibération
portant
sur
l'intégration
de
l'achat
de
matériel
à
l'opération d'aménagement
de
bourg (abroge
et
remplace
la
2024 056) Nombre
de
membres
Qui
ont
Afféren
|
Présent
pris
ts
S
part
au
vote
15
15
15
Date
de
la
convocation
05
novembre
2024
Date
d'affichage
6
décembre
2024
Vote
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PREFECTURE
DE
CLERMONT
-FERRAND
Le
: 6
décembre
2024
Et Publication
ou
notification
du
: 6
décembre
2024
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mardi
12
novembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
douze
novembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire.
Présents:
M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BONY
Catherine,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
Mme
FINET
Hélène,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
GUILLAUME
Michelle,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
M.
MEGEMONT
Etienne,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
NESME
Emmanuel,
M.
OUVRARD
Dominique,
Mme
PLANEIX
Bernadette,
M.
TRONCHE
Aymeric.
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
:
Absent
excusé
:
A
été
nommé(e)
secrétaire
:
Mme
LANGLAIS
Sarah
Objet
de
la
délibération
: Délibération
portant
sur
l'intégration
de
l'achat
de
matériel
à
l'opération
d'aménagement
de
bourg
Rapporteur
: Samuel
GAUTHIER
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales ;
Le
Maire
rappelle
au
conseil
que
l’opération
d'investissement
1002,
aménagement
du
centre
bourg
—
création
d'espace
de
jeux
comprend
la
création
et
l'aménagement
de
divers
espaces
(espaces
verts,
installation
de
mobiliers
urbains
divers,
espaces
de
collecte
des
ordures
ménagères).
Pour
ce
faire
la
commune
doit
notamment
faire
l'acquisition
de
matériel
(tel
que
du
bois
pour
l'entourage
des
containers,
bétons,
arbustes,
plantes,
mobiliers
urbains...)
que
les
employés
communaux
devront
installer.
Considérant
une
erreur
matérielle
constatée
le
6
décembre
portant
sur
le
numéro
de
chapitre
concernée
par
cette
opération,
cette
délibération
abroge
et
remplace
la
délibération
2024056
visée
le
19/11/2024
Le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
les
dépenses
d'acquisition
de
matériel
et
matériaux
importants
afférents
aux
travaux
effectués
en
régie
concernant
l'opération
d'aménagement
du
bourg
peuvent
être
imputées
directement
à
la
section
d'investissement. Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE :
e
D’INTÉGRER
l’achat
de
matériaux
et
matériels
au
compte
231
chapitre
23
opération
1002
;
e
D’AUTORISER
le
maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
administratives
pour
l'application
de
cette
décision.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER