Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2024 064 Achat d une epareuse avec
Déliberation - Deliberation 2023 035 Deliberation sur l achat d u
Déliberation - Deliberation 2025 054 Achat de la parcelle ZC 27
Déliberation - Deliberation 2025 050 Achat d un panier de baske
Déliberation - Deliberation 2024 020 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2024 020 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2024 056B Deliberation portant sur
Déliberation - Deliberation 2024 056 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2024 056 Deliberation portant sur l
Déliberation - Deliberation 2024 056B Deliberation portant sur
Déliberation - Deliberation 2024 064 Achat d une epareuse avec la reprise de l ancienne visee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2024 064 Achat d une epareuse avec la reprise de l ancienne visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2024
Reçu
en
orétecture
le
19/14/2034
KI
11214-2024 064-DE
Publié
le
IL
: 063-2153025
70-2024
République
Française
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'OLBY
Référence 2024 064
Objet
de
la délibération
Délibération
portant
sur
lachat
d'une
épareuse
avec
la
reprise
de
l’ancienne
Nombre
de
membres
Qui
ont
pris
part
au
vote
Afférents :!
“Présents
15
12
15
Date
de
la
convocation
06
décembre
2024
Date
d'affichage
19
décembre
2024
Vote
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstention
: 0
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PREFECTURE
DE
CLERMONT
-FERRAND
Le
: 19
décembre
2024
Et Publication
ou
notification
du
: 19
décembre
2024
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Samedi
14
décembre
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quatorze
décembre
à
neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire.
Présents
: M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
Mme
FINET
Hélène,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
GUILLAUME
Michelle,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M
MEGEMONT
Etienne,
M.
NESME
Emmanuel,
M.
OUVRARD
Dominique,
M.
TRONCHE
Aymeric
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
:
Mme
BONY
Catherine
(pouvoir
donné
à
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle),
Mme
MAZERON-FINET
‘Hélène
(pouvoir
donné
à
M.
CARAY
Frédéric),
Mme
PLANEIX
Bernadette
(pouvoir
donné
à
M.
GAUTHIER
Samuel) Absent
excusé
:
À
été
nommé{e)
secrétaire
:
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle
Objet
de
la
délibération :
la
reprise
de
l’ancienne
Délibération
portant
sur
l'achat
d’une
épareuse
avec
Rapporteur
: Nicolas
ACHARD
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Monsieur
Nicolas
ACHARD
indique
que
l’épareuse
actuelle
a
été
acquise
en
2018.
Plusieurs
travaux
coûteux
sont
à
prévoir
afin
de
permettre
son
bon
fonctionnement.
De
plus,
des
travaux
sur
les
flexibles
seront
à prévoir
dans
les
prochaines
années.
Après
divers
échanges
avec
l'établissement
RAY,
nous
avons
obtenu
les
devis
relatifs
aux
réparations
nécessaires
pour
la fin
d'année
(3
000
€
HT)
mais
également
des
devis
pour
l'achat
d'une
nouvelle
épareuse
avec
la
reprise
de
l'épareuse
actuelle.
°
Coût
de
l'achat
: 27
000
€
HT
(avec
option
de
1
000
€
HT
: démontage
ra-
pide
des
couteaux
- coquille
d'usure...)
s
Montant
de
la
reprise
: 14
000
€
HT.
Il
est
proposé
de
procéder
à
la
reprise
de
l’ancienne
épareuse
et
de
procéder
à
l'achat
de
la
nouvelle.
Monsieur
Nicolas
ACHARD
précise
par
ailleurs
que
les
modalités
d'utilisation
de
la
nouvelle
épareuse
doit
permettre
un
meilleur
confort
d'utilisation. Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2024
Publié
le
ID
: 063-216302570-20241214-2024
064-DE
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
e
DE
VALIDER
l'achat
de
l’épareuse
de
marque
KUHN
Type
POLYLONGER
EP
5050
P
auprès
de
l'établissement
RAY
pour
un
montant
de
28
000
€
HT
;
e
DE
VALIDER
la
reprise
de
l’épareuse
de
marque
KUHN
Type
HE
5045
PTC
Agri
longer
GI
pour
un
montant
de
14
000
€
HT
;
e
D’AUTORISER
le
maire
à
réaliser
les
démarches
administratives
et
fi-
nancières
pour
la
reprise
de
l’ancienne
épareuse
et
l’achat
de
la
nou-
velle.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER t
S
Li
VE
ID
V
À,
e
=
NDS
\ Ÿ