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Déliberation - 12a ecole matern. clos st marcel
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sceaux.
Lien du pdf (Déliberation - 12a ecole matern. clos st marcel)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
VILLE
DE
SCEAUX GRAND
FARIS
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
:
Objet:
Désignation
d’un
délégué
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d’école
de
l’école
maternelle
des
Clos
Saint-Marcel
Séance
du
9 avril 2026
Convocation
du
3 avril
2026
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 35
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
neuf
avril
à
19
h
30,
les
membres
composant
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Sceaux,
dûment
convoqués
par
le
maire
le
trois
avril
se
sont
réunis
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
Laurent,
à l'hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan
Etaient
présents
:
M.
Philippe
Laurent,
Mme
Isabelle
Drancy,
M.
Jean-Philippe
Allardi,
Mme
Florence
Presson,
M.
Frédéric
Guermann,
Mme
Monique
Pourcelot,
M.
Frédéric
Négrerie,
Mme
Annie
Bach,
M.
Philippe
Tastes,
Mme
Florence
Broussy
Arnaiz-Maumé,
M.
Christian
Lancrenon,
Mme
Catherine
Palpant,
M.
Jean-Pierre
Riotton,
Mme
Chahra
Khaoua,
M.
Fabrice
Bernard,
Mme
Florence
Ropital,
M.
Julien
Vacherot,
Mme
Catherine
Fenet,
M.
Akram
Ben
Vahia,
Mme
Patricia
Faou,
M.
Xavier
Landrin,
Mme
Marie
Garapon,
M.
Nathaniël
Dahan,
Mme
Hélène
Devoet,
M.
Djamel
Souami,
Mmes
Sakina
Bohu,
Liliane
Wietzerbin,
M.
François
Dronne,
Mme
Catherine
Rheïin,
M.
Jean
Herzog,
Mme
Emmanuelle
Camara,
MM.
Jean-Christophe
Dessanges,
Haja
Rasoamahenina,
Flavien
Poupinel,
Mme
Marie-Laure
Pelletier
Doisy
Secrétaire
de
séance
:
M.
Julien
Vacherot
Les
conseillers
présents,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Ces
formalités
remplies,
CRETE LRU
Hôtel
de
ville,
122
rue
Houdan,
92331
Sceaux
cedex
- Tél,
0141
18
88
00
- Fax
01
4118
93
99
- www.sceauxir
- sceauxinfomairie@sceaux.fr DELIBERATION
9
avril
26
—
n°
12a
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
9 avril
2026
OBJET
: Désignation
d’un
délégué
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d’école
de
l’école
maternelle
des
Clos
Saint-Marcel
Le
conseil,
Après
avoir
entendu
Le rapport
de
Philippe
Laurent,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
son
article
L
2121-33,
Vu
Particle
D
411-1
du
code
de
l’éducation,
Vu
le
procès-verbal
d’installation
du
conseil
municipal,
élu
le
22
mars
2026
et
les
résultats
des
élections
du 29
mars
2026
pour
la
désignation
du
maire
et
des
adjoints,
Considérant
qu’il
y
a
lieu
de
procéder
à
la
désignation
d’un
délégué
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d’école
de
l’école
maternelle
des
Clos
Saint-Marcel,
Vu
la
candidature
de
M.
Akram
Ben
Yahia,
Après
en
avoir
délibéré,
- à l’unanimité DECIDE
de
ne
pas
voter
à bulletin
secret.
A
l’unanimité
des
votants
(7
abstentions:
Mme
Liliane
Wietzerbin,
M.
François
Dronne,
Mme
Catherine
Rhein,
M.
Jean
Herzog,
Mme
Emmanuelle
Camara,
M.
Flavien
Poupinel,
Mme
Marie-Laure
Pelletier
Doisy)
MM.
Jean-Christophe
Dessanges,
Haja
Rasoamahenina
ne
prennent
pas
part
au
vote
Après
avoir
procédé
au
vote,
-
Nombre
de
votants:
33
-
Abstentions
:
7
-
Suffrages
exprimés:
26
o
M.
Akram
Ben
Yahia
: 26
voix
DESIGNE
M.
Akram
Ben
Yahia
délégué
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d’école
de
l’école
maternelle
des
Clos
Saint-Marcel
en
complément
de
M.
Frédéric
Guermann
représentant
du
maire.
Et
ont
signé
les
membres
présents
le secrétaire
de
séance
2/2