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Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - convocation conseil municipal 10 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE BARDOS
Département BARDOS, le Odoctobre 2023 des
Pyrénées Atlantiques
La Maire à Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendrale :
Mardi 10 octobre 2023 à 20H30
dans la salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Sollicitation d’intervention de l'EPFL Pays Basque pour une action foncière sur le secteur « Ouhalde » - Référentiel foncier n°6 ;
- Convention spécifique d’occupation du bâtiment municipal attenant au réservoir de la commune par les installations de la société INFRACOS :
- Résiliation à l’amiable du bail à ferme conclu avec le GFA OYHEMBURE ; - Questions diverses.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
La Maire
Adresse postale : 105 place du Château Salha, 64520 BARDOS - Téléphone : 05 59 56 80 59 E-Mail : mairie@bardos.fr