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Déliberation - 11994
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Bry.
Lien du pdf (Déliberation - 11994)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité routière, Démocratie,
Commune de BRY
République française, Département du Nord
Arrondissement d’Avesnes-sur-Helpe
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Feuillet de clôture de la séance du 10 janvier 2023
Délibérations prises
N° d'ordre Objet Décision
Procédure de Marché Public à Procédure Adaptée —| 10 voix POUR
001/2023 |Travaux d'aménagement d’une mare de| 0 voix CONTRE
tamponnement et réfection de la rue du Bessois 0 ABSTENTION
— Délibération concordante de la commune de Bry à la
délibération N°141/2022 de la CCPM portant
attribution d’un fonds de concours / fonds de soutien| 10 voix POUR
002/2023 |aux opérations de lutte contre le ruissellement et| 0 voix CONTRE
l'érosion à la commune de Bry pour la réalisation des| O ABSTENTION
travaux d'aménagement d’une mare de tamponnement
(pointe de la Cambuse)
Autorisation du Maire à signer la convention relative à| 10 voix POUR
003/2023 |la création de passages piétons et à leur entretien| O voix CONTRE ultérieur 0 ABSTENTION
10 voix POUR slibérati Là , F
a Ra ne PÈUE OHxCONTRE 3 li < 0 ABSTENTION
Membres présents
- Monsieur FLAMENT Bertrand - Madame DELOBEL Adeline
- Monsieur LHOTELLERIE Denis -__ Madame THIRY Laurence
- Monsieur MARLIN Pascal -__ Madame SERET Stéphanie
- Madame FOURNIER Véronique -__ Monsieur DESTOMBES Jean-François
Signatures
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Bertrand FLAMENT Véronique FOURNIER