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Compte-Rendu - cr cm 2022 11 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lary-Soulan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2022 11 17)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SAINT-LARY-SOULAN
HAUTES-PYRENEES
65170
SAINT-LARY-SOULAN
COMPTE-RENDU
MB/VSH
Tél.
:05.62.40.87.87
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
NOVEMBRE
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
dix-sept
novembre
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-LARY-SOULAN,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MIR,
Maire.
PRÉSENTS
:André
MIR
-
Philippe
AIZIER
—
René
DARAN
Christophe
BOURREC
-
Marie-
Françoise
VIDALON
—
Alain
DEDIEU
—
Hélène
GUIOUNET
Jacques
ROCA
—
Marie-Pierre
FORGUE-SUPERBIE
—
Sophie
REY
-
Daniel
GASPA
- Jean-Henri
MIR
-—
Nicolas
HERQUE
ABSENT
(excusé)
:Aline
NARS
(procuration
à André
MIR)
- Jacques
SALAT
(procuration
à
Philippe
AIZIER)
Le
Conseil
Municipal
le
Maire
entendu
après
en
avoir
délibéré
:
- _
Approuve
le
compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
6
octobre
2022
-
__Adopte:
o
La
décision
modificative
n°2
du
BP
2022
©
La
nouvelle
grille
des
tarifs
communaux
-__
Décide
de
procéder
à une
étude
de
diagnostic
et
de
réaliser
un
schéma
directeur
d'alimentation
en
eau
potable
(SDAEP)
o
Confie
la
mission
au
cabinet
PRIMA
o
Valide
le
devis
de
la
mission
d’un
montant
de
39801.25€
HT
o
Sollicite
l’aide
de
l'agence
de
l’eau
et
du
conseil
départemental
-
Dans
le
cadre
du
pôle
petite
enfance
:
o
Autorise
le
Maire
à
signer
avec
la
Communauté
de
Communes
Aure
Louron
:
=
|a
convention
de
prestation
de
gestion
du
service
petite
enfance
Les
Marmottes
“le
procès-verbal
de
mise
à disposition
des
biens
nécessaires
à l'exploitation
du
service
=
_|a
convention
d'occupation
partagée
des
locaux
de
la
cantine
-_
Prise
en
charge
de
frais
dentaires
:retirée
de
l’ordre
du
jour.
-__
Décide
d'adopter
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
à compter
du
1*'
janvier
2023
=
Sollicite
l'attribution
de
subventions
pour
le
projet
suivant
:
o
Amélioration
de
l'offre
d'accueil
des
promeneurs
et
des
randonneurs
/secteur
Rioumajou
Moudang
(150750
€
HT)
=
Autitre
du
Plan
Avenir
Montagnes
de
l'Etat
-__
Décide
l'intégration
de
l'impasse
ASPIN
dans
le
domaine
public
de
la
Commune
- _
Approuve
les
modifications
des
statuts
du
Syndicat
Départemental
d’'Energie
=
Autorise
monsieur
le
Maire
à signer
les
dossiers
relatifs
aux
sinistres
concernant
plusieurs
candélabres
d'éclairage
public
-__
Adopte
le
périmètre
urbain
dans
lequel
le
ravalement
des
façades
sera
obligatoire
tous
les
10
ans
._
Autorise
le
remboursement
des
frais
de
représentation
d’un
élu
ayant
participé
au
Congrès
National
des
Stations
Vertes
et
des
Villages
de
Neige
-
En
matière
de
secours
sur
pistes
:
o
Fixe
les
modalités
de
participation
aux
frais
de
secours
pour
la
saison
2022/2023
o
Habilite
les
intervenants
en
matière
de
secours Prend
connaissance
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
par
délégation
du
conseil
municipal
au
titre
de
l’article
L2122-22
du
Code
général
des
Collectivités
à savoir
:
Les
conventions
avec
le
docteur
VICTORION
pour
la
mise
à disposition
:
o
De
l'appartement
du
cabinet
médical
et
de
deux
appartements
au
Montagnard
au
Pla
d’Adet
o
Du
cabinet
médical
du
téléphérique
au
Pla
d'Adet
La
convention
de
partenariat
avec
l’ESF
pour
l'accompagnement
des
enfants
depuis
le
centre
de
loisirs
le
Petit
Montagnard
vers
les
cours
de
ski
La
convention
avec
monsieur
François
MAHE
pour
l'installation
d’un
Food
Truck
en
vallée
du
Rioumajou
La
signature
des
marchés
pour
la
rénovation
de
la
zone
bains
aux
Thermes
de
Saint-Lary
Prend
connaissance
des
informations
suivantes
communiquées
par
Monsieur
le
Maire
et
concernant
:
1
le
projet
d'extinction
de
l'éclairage
public
le
compte
rendu
des
activités
du
Parc
National
des
Pyrénées,
un
point
sur
les
travaux
en
cours
le
projet
Ciel
étoilé
à l’'Oule
la
tarification
des
forfaits
de
ski
pour
la
saison
d'hiver
la
demande
d'aide
de
la
SISA
gestionnaire
de
la
Maison
de
Santé
en
matière
de
loyers
et
de
charges le
calendrier
des
animations
la
création
d’un
poste
d’infirmière
ASALEE
à la
Maison
de
Santé
La
séance
est
levée
à
21hh00
Le
Conseil
Municipal,