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Compte-Rendu - cr cm 2020 10 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lary-Soulan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2020 10 21)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SAINT-LARY-SOULAN
HAUTES-PYRENEES
65170
SAINT-LARY-SOULAN
COMPTE
RENDU
MB/CTP
Tél.
:05.62.40.87.87
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
OCTOBRE
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
vingt-et-un
octobre
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-LARY-SOULAN,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
MIR,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:André
MIR
-—
Philippe
AIZIER
—
Jacques
SALAT
—
René
DARAN
—
Christophe
BOURREC
—
Marie-Françoise
VIDALON
-
Alain
DEDIEU
-
Hélène
GUIOUNET
-
Marie-Pierre
FORGUE-SUPERBIE
-
Daniel
GASPA
—
Jean-Henri
MIR
-
Nicolas
HERQUÉ
{arrivé
à
19h00)
—
PROCURATIONS
:Aline
NARS
à
André
MIR
Sophie
REY
à Marie-Françoise
VIDALON
Nicolas
HERQUÉ
à Jacques
SALAT
(jusqu’à
19h00,
heure
d'arrivée)
ÉTAIENT
ABSENT
(excusé)
:Jacques
ROCA
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:Alain
DEDIEU
+
Procès-verbal
de
la
réunion
du
24
septembre
2020.
Approuvé,
+
Décision
modificative
n°
2
:pas
de
modification
de
l’équilibre
budgétaire.
Adoptée
à
l'unanimité.
+
Confortement
de
l'offre
sportive
—
site
des
terrains
de
tennis
:sur
5
tennis,
seuls
2
sont
réellement
utilisés.
Quelle
réhabilitation
du
site
?
&
au
moins
deux
terrains
dont
l’un
pourrait
accueillir
d’autres
disciplines
grâce
à un
marquage
adapté
et
l’autre
serait
couvert
;
&
création
d’un
padel
;
&
réhabilitation
de
terrains
de
tennis
et
statu
quo.
Coût
prévisionnel
de
l'opération
dans
le
cadre
d’un
court
de
tennis
et
d’un
padel
couverts
:
639
224
€
à déposer
auprès
du
Pôle
Touristique.
Adoptée
à l'unanimité.
+
Modification
du
tableau
de
la
voirie
communale
:ajout
de
la
route
du
Col
du
Portet
8 000
mètres.
Adoptée
à
l'unanimité.
+
Solidarité
sinistre
tempête
Alex
:
attribution
d’une
subvention
à
l’Association
des
Maires
et
Présidents
d’Intercommunalité
des
Alpes
Maritimes
:|
000
€.
Adoptée
à
l'unanimité.
©
Recrutement
d’agents
contractuels
(saison
d’hiver
2020-2021)
:concernant
divers
grades
pour
les
services
administratifs,
services
techniques,
Police
Municipale
et
Pôle
petite
enfance.
Adoptée
à
l'unanimité.
©
Réalisation
d’heures
supplémentaires
et
complémentaires
personnel
communal
:la
délibération
du
26
janvier
2010
relative
au
régime
indemnitaire
est
modifiée
pour
permettre
le
paiement
d’heures
supplémentaires
à des
agents
non
titulaires
à temps
complet
et
à temps
partiel
de
catégorie
C
relevant
des
cadres
d’emploi
suivants
:
>
ASVP
>
Adjoint
d'animation
>
Animateur.
Adoptée
à l'unanimité.
+
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal.
Il
est
donné
communication
des
décisions
prises
par
le
Maire.
En
marge
du
Conseil
Municipal,
les
questions
suivantes
ont
été
abordées,
elles
concernent
:
>
Le
contentieux
introduit
par
NP°Y
contre
l’avenant
n°7
à la
DSP
signée
entre
le
SIVU
AURE
2000
et
la
Commune,
…l -2-
>
Les
réponses
apportées
par
la
Commune
aux
observations
formulées
par
les
personnes
publiques
associées
dans
la
procédure
du
PLUIi.
>
La
réorganisation
des
services
communaux.
>
Le
dossier
de
la
terrasse
des
«
3
guides
»
:le
Conseil
Municipal
propose
un
bail
commercial
dérogatoire
pour
3 ans
pour
un
montant
de
7
000
€
puis
un
bail
commercial
de
droit
commun
pour
un
montant
de
15
000
€ ou,
à la
convenance
des
intéressés,
un
bail
commercial
de
droit
commun
dès
maintenant.
>
La
piste
VTT
Pla
d’Adet-Vignec
par
Cadeïthan-Trachère.
>
Le
schéma
de
développement
touristique
porté
par
l’OT
:1‘
comité
de
pilotage
fin
novembre
pour
présenter
les
premières
orientations.
Fin
du
projet
janvier
2021.
Il
conviendrait
de
trouver
des
personnes
intéressées
par
la
station
de
Saint-Lary
et
susceptibles
d’apporter
leur
vision.
>
Transfert
de
compétence
petite
enfance
:réorientation
du
mode
de
fonctionnement.
D’une
homogénéisation
globale
est
désormais
retenu
le
maintien
des
spécificités
de
chaque
partie
du
territoire
avec
les
particularités
de
gestion
de
chaque
site.
Le
but,
ne
pas
dégrader
ce
qui
existe.
Les
structures
d’altitude
ne
sont
pas
concernées.
>
Maison
de
Santé
/ réponse
SISA
:les
professionnels
ont
sollicité
un
aménagement
des
loyers
et
la
mise
en
place
d’un
nouvel
échéancier.
En
ce
qui
concerne
le
montant
du
loyer,
une
réunion
de
concertation
sera
organisée
courant
2021.
>
Festi
Flocons
:annulé
compte
tenu
des
contraintes
sanitaires.
>
Etape
du
Tour
de
France,
le
14
juillet
2021
:Muret
—
St
Lary
Soulan-Col
du
Portet.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à vingt-et-une
heures.
Le
Maire,
À André
MIR
Le
Conseil
Municipal,