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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - cr 19 mars 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Changement climatique,
Nombre de délégués en
exercice : 34
N° Objet
D2024/03/20 Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Vercors 2024-2039
D2024/03/21 Rh : Piscines intercommunales : indemnités du dimanche et des jours fériés
D2024/03/22 Rh : modification du tableau des effectifs permanents - suppressions et créations de postes à l'école de musique intercommunale
D2024/03/23 Facturation des prestations de services au SMAF de Lente et de Font d'Urle et au SERG de la Lyonne 2023
D2024/03/24 Convention d'assistance technique bi-départementale dans le domaine de l'eau potable et de l'assainissement
D2024/03/25 Aide à l'immobilier d'entreprise (AIE) modification du règlement de l'AIE Agritourisme visant au développement d'une offre agritouristique de qualité
D2024/03/26 Règlement d'engagement du Schéma Directeur des Energies Renouvelables sur le Royans-Vercors ( SDENR)
D2024/03/27 Cessation d'une parcelle communautaire au profit de Monsieur RICOBELLI
D2024/03/28 Règlement budgétaire et financier
Affiché le 21/03/2024
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
annulée de
l'ordre du jour
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire Séance du 19 mars 2024
Décision
Approuvée
Approuvée
Présents : 29
Approuvée
Le dix-neuf mars deux-mille vingt-quatre, à dix-neuf-heures, le Conseil de Communauté s’est réuni à la salle des fêtes de Saint-Thomas-en-Royans sous la Présidence de Pierre Louis FILLET, Président.
Date de la convocation : 13 mars 2024
Présents : Pierre-Louis FILLET, Président, Nancy FILET-COCHE, 1ère Vice-présidente, Henri BOUCHET, 2ème Vice-président, Fabienne BEGUIN, 3ème Vice-présidente, Thomas OTTENHEIMER, 4ème Vice-président, Marie GUIRIMAND, 5ème Vice-Présidente , Hervé GONTIER, 6ème Vice-Président , Déborah DREVARD, Déléguée du Président, Jacques ARMAND, Claude ANTELME, Jacqueline CHARVE, Jean-Jacques DALLON, Jean-Christophe DAUTY, Jean-Luc FAURE, Damien FERLIN , Valery FRIOL, Frédéric GENIN, Odile GIRBES, Philippe INARD, Nathalie KOUSSENS, Christian MORIN, Denis PARMENTIER, Nicolas PEYRETOUT, Rémi SAUDAX , Andrée SEQUIER, Patrick TANCHON , Jean-Michel TARIN, Olivier TESTOUD, Mauricette VALLET, délégués titulaires.
Excusés : Olivier BERALDIN , Fernand FAURE, Pascal GIVERT, Christine LECOMTE.
Absent : Claude ROUSSET.
Procurations :
Olivier BERALDIN, donne procuration à Nathalie KOUSSENS, Fernand FAURE, donne procuration à Déborah DREVARD, Christine LECOMTE, donne pouvoir à Fabienne BEGUIN.
Secrétaire de séance : Jean-Michel TARIN
Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer