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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Royans Vercors - cr 03 03 2026)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Démocratie locale et participation citoyenne,
N° Objet DECISION
D2026-03-29 Création d’une antenne Point Accueil et Ecoute Jeunes (PAEJ) sur le territoire de la CCRV APPROUVEE
D2026-03-30 Adoption du Projet de Territoire de la Communauté de Communes Royans-Vercors « CAP Royans-Vercors » APPROUVEE
D2026-03-31 Adoption du schéma directeur des énergies renouvelables (SDEnR) de la Communauté de Communes Royans- Vercors APPROUVEE
D2026-03-32 Adoption du contrat de partenariat entre le Conseil Départemental de la Drôme et la Communauté de Communes Royans-Vercors pour la mise en œuvre du Schéma Directeur Cyclable Royans-Vercors APPROUVEE
D2026-03-33 Approbation de la carte communale d’Echevis APPROUVEE
D2026-03-34 Désaffectation des locaux de la Trésorerie de La-Chapelle-en-Vercors et fin de la mise à disposition APPROUVEE
D2026-03-35 Plan Pastoral Territorial Royans-Vercors & Contreforts : demande de subvention pour l’animation des années 2026 et 2027 du Plan Pastoral APPROUVEE
D2026-03-36 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents APPROUVEE
D2026-03-37 Facturation des prestations de services réalisées en 2025 pour le compte du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Forêt de Lente et de Font d’Urle et du Syndicat des Eaux de la Rive Gauche de la Lyonne APPROUVEE
D2026-03-38 Lieu de réunion de l’organe délibérant APPROUVEE
Nombre de
délégués en
exercice : 34
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire
Séance du 3 mars 2026
Le trois mars deux-mille-vingt-six, à dix-neuf heures, le Conseil de Communauté s’est réuni à la Salle des fêtes de Saint-Laurent-en- Royans, sous la Présidence de Frédéric GENIN, Président.
Date de la convocation : 25 février 2026.
Présents : Frédéric GENIN, Président, Nancy FILET-COCHE, 1ère Vice-présidente, Thomas OTTENHEIMER, 2ème Vice-président, Henri BOUCHET, 3ème Vice-président, Marie GUIRIMAND, 4ème Vice-présidente, Andrée SÉQUIER, 5ème Vice-présidente, Jean-Jacques DALLON, 6ème Vice-président, Déborah DREVARD, Déléguée du président, Fernand FAURE, délégué du président, Claude ANTELME, Jacques ARMAND, Fabienne BEGUIN, Olivier BERALDIN, Jacqueline CHARVE, Damien FERLIN, Pierre-Louis FILLET, Valéry FRIOL, Nathalie KOUSSENS, Christine LECOMTE, Nicolas PEYRETOUT, Rémi SAUDAX, Patrick TANCHON, Jean-Michel TARIN, Olivier TESTOUD, délégués titulaires.
Excusés : Jean-Christophe DAUTY, Jean-Luc FAURE, Odile GIRBES, Hervé GONTIER, Philippe INARD, Christian MORIN, Mauricette VALLET.
Absents : Pascal GIVERT, Claude ROUSSET, Denis PARMENTIER
Procurations : Jean-Christophe DAUTY donne pouvoir à Marie GUIRIMAND, Odile GIRBES donne pouvoir à Christine LECOMTE, Hervé GONTIER donne pouvoir à Claude ANTELME, Philippe INARD donne pouvoir à Olivier TESTOUD.
Secrétaire de séance : Andrée SÉQUIER
Le quorum étant atteint, le conseil peut délibérer.