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Déliberation - 2023 047 Lotissements vote BP 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serres.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 047 Lotissements vote BP 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie
de
Serres
Hautes-Alpes
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
15
Présents
15
Absents
O0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
15
Contre
O0
Absentions
0
Date
de
convocation
07/04/2023
Date
d'affichage
07/04/2023
FL
Envoyé
en
préfecture
le 21/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/04/2023
Publié 1
SO
ID
: 005-210501664-20230412-2023
047-DE
DÉLIBÉRATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
n° 2023-047
Séance
du
12
avril
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
douze
avril,
à
vingt
heures
trente
minutes,
l'assemblée
délibérante,
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
ROUIT
Daniel
Étaient
présents
:
Mme
ARLAUD
Véronique,
Mme
DENUT
Jacqueline,
Mme
DERYCKE
Mireille,
M.
DOS
SANTOS
Miguel,
M.
GAUTIER
Adrien,
M.
LEBRUN
Sébastien,
Mme
MAYER
Arlette,
M.
PEUZIN
Louis,
M.
PINERO
Pierre,
M.
POURCHI
Raymond,
Mme
RICHIER
Delphine,
Mme
ROBERT
Laetitia,
Mme
VERA
Martine,
M.
WOSINSKI
André
Michel
À
été
nommé
comme
secrétaire
de
séance
: M.
GAUTIER
Adrien
Vu
la
délibération
n°
2023-020
du
28
février
2023
portant
sur
l'affectation
des
résultats
dudit
budget
après
le
vote
du
compte
administratif
2022.
Mme
Delphine
RICHIER,
adjointe
responsable
des
Finances,
présente
le
budget
primitif
2023
tel
que
proposé
par
la
commission
des
finances.
Il
s’'équilibre
de
la
manière
suivante :
128
221.68
€
75
446.19
€
- Section
de
fonctionnement
-
Section
d'investissement
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Approuve
le
budget
primitif
du
budget
Lotissements
2023
- Vote
la
section
de
fonctionnement
par
chapitre
- Vote
la
section
d'investissement
par
chapitre
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Pour
extrait
conforme
Fait
à
Serres
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
hd V
Daniel
ROUIT
Adrien
GAUTIER