Conseil Municipal - 24.098 RAPPORT D ACTIVITE SIPAG

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Conseil Municipal - 24.098 RAPPORT D ACTIVITE SIPAG Document publié le Jeudi 26 décembre 2024 par la commune de Craponne. Lien du pdf (Conseil Municipal - 24.098 RAPPORT D ACTIVITE SIPAG)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Vieillesse, Logement, Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309) Commune de Craponne — Conseil municipal du 17 décembre 2024 - Délibération N°24,098 REPUBLIQUE FRANCAISE Commune de Craponne DELIBERATION N° 24.098 RAPPORT D’ACTIVITE SIPAG 2023 L'an deux mil vingt-quatre, le 17 décembre à 19 heures, le conseil municipal de Craponne dûment convoqué le 10 décembre 2024 s’est réuni à la Salle du conseil municipal, sous la présidence de Madame Sandrine CHADIER, Maire. Nombre de conseillers : En exercice : 33 Présents (lors de la délibération) : 28 Absents représentés : 3 Absents : 2 PRESENTS : Sandrine CHADIER, François PASTRE, Evelyne MORILLON, François- Xavier COMBASSON, Frédérique LASAYGUES, Sébastien GIRARDET, Corine CISTERNINO, Jacques CHAMPION, Laura GASPAROUX, Jean- Louis MAGOUTIER, Marie-Aude CHAPON, Karine COMBET, Florence COCHE, Jean François PEYROUX, Michel MONGE, Sylvain ROBIER, Nathalie TOUBOUL, Franck DREUX, Rudya CHEZE, Robert JUTTET, Gautier VARITILLE, Angélique CASTILLO, Véronique HARTMANN, Olivier COPPENS, Julien JOURNET, Anne-Marie BUKOWSKI-AVELLAN, Agnès RAMBAUD, Patrick CHARY. ABSENTS REPRESENTES : Denis PLUVY donne pouvoir à Jacques CHAMPION Françoise SCHWEITZER donne pouvoir à Sandrine CHADIER Ahmed KHALADI donne pouvoir à Véronique HARTMANN ABSENTS Natacha PERRIN Elisabeth PIGAT Ont été désignés secrétaires de séance : Evelyne MORILLON - Julien JOURNET -— Patrick CHARY Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L521 1-39, Vu le rapport d'activité 2023 transmis par le SIPAG à la commune le 10 septembre 2024, Vu la présentation effectuée en commission « Solidarité Handicap Enfance » du 6 décembre 2024. EXPOSE Le Syndicat Intercommunal pour les Personnes Agées (SIPAG) a transmis à la commune son rapport annuel d'activité 2023. Ce rapport fait l'objet d'une communication par le Maire au Conseil Municipal conformément à l’article L5211-39 du Code général des collectivités territoriales. Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024Commune de Craponne — Conseil municipal du 17 décembre 2024 — Déliberauion N°24.uv5 Une présentation succincte figure en annexe de la présente délibération. L'intégralité du rapport est consultable auprès du service juridique. DELIBERE A l’unanimité, le conseil municipal : 1. Prend acte de la transmission du rapport d'activité annuel 2023 du Syndicat intercommunal à vocation unique du SIPAG. Le Maire IT Sandrine CHADIER Les secrétaires de séance : Evelyne MORILLON Julien JOURNET Patrick CHARY Œ Délais et voies de recours : La présente délibération peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de 2 mois suivant sa notification éventuellement au moyen d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux déposé auprès du Maire dans les mêmes délais. Publié le 26.12.2024 Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024Le partenaire des seniors RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024PRÉSENTATION DU TERRITOIRE 13 communes constituent le syndicat : 4 Communes de la Métropole : Charbonnières-les-Bains ; Craponne ; Marcy L’Étoile ; Saint Genis-les-Ollières 9 Communes du Département : Brindas ; Courzieu ; Grézieu La Varenne ; Messimy ; Pollionnay ; Sainte Consorce ; Thurins ; Vaugneray ; Yzeron COMITÉ SYNDICAL SIPAG 04/07/2024 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 2 Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024Les évolutions en 2023 • 1,70 % d’augmentation de la population « totale » • 25,10 % de séniors de + de 60 ans 04/07/2024 LA POPULATION DU SIPAG 3 Population « Municipale » des 13 communes 57 830 Personnes de plus de 60 ans 14 561 Dont personnes de 60 à 74 ans 9 250 soit 63,5 % Dont personnes de 75 ans et + 5 311 soit 36,4 % Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024Brindas Charbonnières-les- bains Courzieu Craponne Grézieu la Varenne Marcy l'Etoile Messimy Pollionnay St Genis les Ollières Sainte Consorce Thurins Vaugneray Yzeron TOTAL Répartition par communes de la population âgée de plus de 60 ans en 20 Es us 60 ans et + % de la rs . % de la . Pa % de la (Insee 2021) |(Insee 2020) (Insee 2020) pop. Mun. 2020) pop. Mun. 2020) pop. Mun. 6 770 6 589 1478 22,40% 1068 16,20% 410 6,20% 5 461 5 237 1 617 30,90% 974 18,60% 643 12,30% 1 195 1 169 324 27,70% 216 18.5% 108 9,20% 12 108 11 453 3 097 27,00% 1871 16,30% 1 226 10,70% 6 211 6 029 1 565 25.9% 951 15,70% 614 10,20% 3 710 3 495 901 25,70% 595 17,00% 306 8,70% 3 629 3 523 780 22,10% 536 15,20% 244 6,90% 3 029 2 868 730 25,40% 368 12,80% 362 12,60% 5 383 5 229 1 281 24.5% 915 17.5% 366 7,00% 2 147 2 065 493 23,80% 333 16,10% 160 7,70% 3 196 3 111 650 20,80% 421 13,50% 229 7,30% 6 209 6 082 1 439 23,70% 839 13,80% 600 9,90% 990 980 206 21,00% 163 16,60% 43 4,40% 60 038 57 830 |14 561 125,10% 9250 1|15,99% 5311 19,18% plus 1,7% // à plus 2,46% plus 2% // à plus 3,2% // 2022 {1 à 2022 2022 à 2022 Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024ÉQUIPE RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 - SIPAG Céline DESROCHES Julie SASSI-BAYLE Maëlle DELETRAZ ASSISTANTES SOCIALES Mélanie POTHIER PSYCHOLOGUE Sonia MALLAVAL DIRECTRICE Véronique MONNIER SECRÉTAIRE 04/07/2024 5 Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024LES ENJEUX 2023 1. Préparer le changement des modalités d’inscriptions et de paiement des activités et préparer l’accompagnement des séniors pour accéder à ces modalités dématérialisées 2. Changer de nomenclature comptable de la M14 à la M57 3. Aboutir à une version finalisée du nouveau Protocole de Temps de Travail 4. Augmenter le temps de travail du 3 ème poste d’assistant socio-éducatif 5. Accompagner 2 agents au passage des concours de la FPT, en vue d’une stagiairisation 6. Rénover les locaux du SIPAG en corrélation avec l’évolution de l’ activité du Syndicat RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 - SIPAG 6 Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024Budget 2023 – Dépenses de Fonctionnement 7 • Versement de la subvention de 30 000 € à l’AGEPA pour le projet PHARE • Coût de la Semaine Bleue en augmentation • Coût des assurances de la CNRACL (régule des cotisations 2022 sur 2023) • Versement du Complément de Traitement Indiciaire (CTI) à 4 agents – dont rétroactivité à avril 2022 • 3ème poste d’assistant socio-éducatif sur 10 mois à 0,9 ETP Chap. Libellé Réalisé 2022 Réalisé 2023 Variation en € CA 2022 et 2023 11 Charges à caract. général 133 229,90 150 314.64 + 17 084.74 12 Charges de personnel 232 036,89 277 935,95 + 45 899.06 65 Autres charges gest. cour. 26 588,77 56 215,48 + 29 626.71 66 Charges financières 1 647,77 490,93 - 1 156.84 67 Charges exceptionnelles 0 0 0 042 Opérations d’ordre entre sections (dotat. amortis.) 7 436,01 7 832,05 + 396.04 Total dépenses fonctionnement 400 939.34 492 789,05 91 849.71 Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024Budget 2023 – Recettes de Fonctionnement 8 • Augmentation du nombre d’inscriptions aux ateliers de prévention et Semaine Bleue soit plus 7 719 € • Contributions directes en augmentation de 4 259 € (démographie) • Subventions en augmentation de 33 469 € (car perception de la subvention « Filet inflation » et soldes de 2 Financeurs) Chap. Libellé Réalisé 2022 Réalisé 2023 Variation en € CA 2022 et 2023 013 Atténuations des charges 7 464,74 4 885.58 - 2 579.16 70 Autres charges gest. cour. 24 468.00 32 187.00 + 7 719.00 73 Impôts et taxes 285 896.00 290 155.00 + 4 259.00 74 Dotations et participations 84 319.46 117 789.00 + 33 469.54 75 Autres produits 0 0 0 77 Produits exceptionnels 21.95 20.87 - 1.08 Total recettes fonctionnement 402 170.15 445 037.45 42 867.30 Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024Subventions 2023 25000 7276 0 5040 25000 21193 6908 CFPPA MÉTROPOLE CFPPA DÉPARTEMENT APICIL FONDATION DE FRANCE Prévention Soutien Aidants 9 NB : augmentation de 6124 € entre 2022 et 2023 90 417 € Subventions suite Appels à Projets Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024Budget 2023 – Dépenses d’Investissement 10 Chap. Libellé Réalisé 2022 Réalisé 2023 Variation en € CA 2022 et 2023 10 Dotations, fonds divers et réserves 0 11 186 .25 + 11 186.25 16 Emprunts et dettes 25 395.23 23 056.71 - 2 338.52 20 Immobilisations incorpor. 0 4 045.20 + 4 045.20 204 Subven. équi versées 0 0 0 21 Immobi.mat. Bureau 4795.02 9 334.80 + 4 539.78 23 Immobi. Constructions 0 0 0 27 Autres immob. Financières 0 30 000.00 + 30 000.00 40 Opér. Ordre entre sections 0 0 0 Total dépenses investissement 30 190.25 77 622.96 47 432.71 • Apurement exceptionnel du compte 1069 (11 186 €), du fait du passage de la M14 à la M 57 • Versement du prêt de 30 000 €, à l’AGEPA, pour le projet PHARE NB: le crédit immobilier – achat locaux SIPAG – est soldé, dans sa totalité, en décembre 2023 Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024Budget 2023 – Recettes d’Investissement 11 Chap. Libellé Réalisé 2022 Réalisé 2023 Variation en € CA 2022 et 2023 10 Dotations, fonds divers 12 006.32 1 389.97 - 10 616.35 13 Sub. D’investissement 0 0 0 040 Opér. D’ordre transferts 7 436.01 7 832.05 + 396.04 Total recettes investissement 19 442.33 9 222.02 - 10 220.31 • La diminution des recettes tient essentiellement à la diminution du Fond de Compensation de la TVA (FCTVA) Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024Prévention 2023 363 PERSONNES INSCRITES AUX ATELIERS DE PRÉVENTION RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 - SIPAG 12 Qi – Gong Remue- Méninges Gym Sénior Conduite, Sécurité & Autonomie Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024PRÉVENTION LES ATELIERS - PARTICIPANTS 2023 COMMUNES GYM SENIOR QI GONG REMUE MENINGES CONDUITE TOTAL Brindas 14 9 15 38 Charbonnières-les-bains 15 5 7 2 29 Courzieu 14 14 Craponne 48 5 12 4 69 Grézieu la varenne 17 3 14 5 39 Marcy l'Etoile 18 8 5 31 Messimy 12 1 1 2 16 Pollionnay 17 9 1 1 28 Sainte Consorce 17 5 4 26 Saint Genis les Ollières 18 1 7 1 27 Thurins 11 4 15 Vaugneray 11 4 1 16 Yzeron 7 8 15 Total (personnes inscrites) 219 54 74 16 363 04/07/2024 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 - SIPAG 13 Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024Soutien aux aidants 2023 • 1 ANNÉE COMPLÈTE D’OFFRE DE RÉPIT À DOMICILE : RÉFLEXOLOGIE; SOCIO- ESTHÉTIQUE; SOCIO-COIFFURE • AUGMENTATION DES PARTICIPATIONS AU GROUPE « PAROLE AIDANTE » • 2 ÈME SENSIBILISATION DES PROFESSIONNELS DES SERVICES D’ACCUEIL ET D’ACCOMPAGNEMENT AU REPÉRAGE ET À L’ORIENTATION DES AIDANTS • 5 JOURNÉES DE RÉPIT POUR LES AIDANTS • 3 JOURNÉES DE RÉPIT POUR LES BINÔMES AIDÉS/AIDANTS RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 - SIPAG 14 Pour t’accompagner, j’ai besoin d’aide et de moments de bien- être, moi aussi Répit SIPAG Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024SOUTIEN AUX AIDANTS 04/07/2024 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 - SIPAG 15 Ateliers de répit Nb séances / an Nombre de participants différents Nombre de participations totales Stretching / Relaxation 18 12 129 Sophrologie 21 10 116 Socio-esthétique 20 15 105 Atelier = temps libéré pour les aidants Nb séances / an Nb de participants différents Nombre de participations Mémoire Renforcée 72 33 380 Séances de répit à domicile Nb séances / an Nb de participants différents Nombre de participations Réflexologie 20 6 30 Socio-Esthétique 23 8 23 Socio-Coiffure 10 2 10 TOTAL 184 86 793 Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024L’ACCOMPAG NEMEN T PSYCHOSOCIAL EN CHIFFRES... 04/07/2024 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 - SIPAG 16 Une très légère diminution du nombre de personnes accompagnées (1339 en 2022) et une augmentation du nombre de contacts 3 Facteurs croisés semblent expliquer cette tendance en 2023 • Un des 3 postes d’assistante sociale a été vacant 2 mois • L’archivage, sur le logiciel professionnel, se fait à présent, en temps réel. Il n’y a plus de dossiers obsolètes qui biaisent les statistiques • Moins de personnes à accompagner permet d’accorder un temps et un volume d’accompagnement plus important, pour chaque situation 1 hypothèse • 2 ans après la période de crise sanitaire/COVID, nous pouvons supposer que les besoins d’accompagnements psycho-sociaux sont moins importants 1 151 personnes du territoire 12 personnes extérieures (aidantes/aidées) 298 nouvelles personnes accompagnées 1 163 suivis Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024Entrée en Établissement Santé DIFFICULTÉS / THÈMES TRAITÉS AU COURS DES ACCOMPAGNEMENTS... 04/07/2024 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 - SIPAG 17 Suivi Administratif Budget Isolement social Logement Accès aux droits Mobilité Coordination Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/202471% 29% Répartition des personnes accompagnées par sexe FEMMES HOMMES 60 à 69 ans 11% 70 à 79 ans 27% 80 à 89 ans 41% 90 ans et + 20% Moins de 60 ans 1% Répartition des personnes accompagnées par tranches d'âges Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024RÉPARTITION DES SÉNIORS ACCOMPAGNÉS PAR COMMUNES 04/07/2024 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 - SIPAG 19 BRINDAS 7% CHARBONNIERES LES BAINS 9% COURZIEU 3% CRAPONNE 34% GREZIEU LA VARENNE 8% MARCY L’ETOILE 3% MESSIMY 6% POLLIONNAY 4% SAINT GENIS LES OLLIERES 10% SAINTE CONSORCE 3% THURINS 3% VAUGNERAY 8% YZERON 2% BRINDAS CHARBONNIERES LES BAINS COURZIEU CRAPONNE GREZIEU LA VARENNE MARCY L’ETOILE MESSIMY POLLIONNAY SAINT GENIS LES OLLIERES SAINTE CONSORCE THURINS VAUGNERAY YZERON Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/202412 990 CONTACTS 04/07/2024 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 - SIPAG 20 392 Visites à domicile + 95 % 630 Entretiens au siège - 3% 75 RDV lors des Permanences communales - 44 % 41 Lieux d’écoute - 57,7% 5 Visites à l’hôpital 0 en 2022 Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/202404/07/2024 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 - SIPAG 21 5 856 Appels 5 153Courriels + 14,7 % + 19,7 % 336 Courriers + 20 % 502 Réunions de concertation - 31 % Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/202404/07/2024 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 - SIPAG 22 190 7 28 815 13 20 13 7 CCAS MAIRIES PROFESSIONNELS LIBÉRAUX SÉNIORS OU FAMILLES SERVICES D'AIDE À DOMICILE ÉTABLISSEMENTS DIVERS SERVICES DÉPARTEMENT ET MÉTROPOLE DIVERS 0 100 200 300 400 500 600 700 800 900 Orientations des demandes d'accompagnements pour l'élaboration d'un dossier Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024Perspectives 2024 23 Réglementation / Organisation • Réorganisation des modalités d’inscriptions et de paiement des activités payantes / Dématérialisation • Accompagnement numérique renforcé des séniors Locaux • Aménagement des locaux : ✓Déplacement et création d’une cuisine à l’étage ✓Création d’un bureau pour le poste de la 3 ème assistante sociale ✓Création d’un espace d’attente ✓Cloisonnement phonique des bureaux Ressources Humaines • Pérennisation 3 ème poste d’assistante sociale à 0,9 ETP • Poursuite Analyse des Pratiques Professionnelles • Étude de la titularisation de la psychologue • Groupes de travail suite au séminaire des élus Prévention • Reconduite du programme 2023/2024 des ateliers de prévention (sous réserve de besoins nouveaux, repérés en cours de saison) • Programmation d’une sortie à la journée, en dehors de la Semaine Bleue • Organisation de 2 évènements pendant la Semaine Bleue Soutien aux Aidants • Utilisation de la cuisine destinée aux aidants dans le cadre d’ateliers de répit, de journées de répit, etc. • Création d’un nouveau groupe de parole « Parenthèse Aidante » • JNA « Tout Public » en partenariat avec la MACIF Communication • Intensification de la communication en matière de dématérialisation des inscriptions • Diffusion par divers canaux de communication des aides numériques pour les séniors • Diminution des tirages papiers Rapport d’activité 2023 - SIPAG Accusé de réception en préfecture 069-216900696-20241217-24-098-DE Date de télétransmission : 24/12/2024 Date de réception préfecture : 24/12/2024