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Conseil Municipal - 24.064 RAPPORT D Activite Sivu Aquavert 2023
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 24.064 RAPPORT D Activite Sivu Aquavert 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309) Commune de Craponne — Conseil municipal du 8 octobre 2024 — Délibération N°24.064 REPUBLIQUE FRANCAISE Commune de Craponne DELIBERATION N° 24.064 RAPPORT D’ACTIVITE SIVU AQUAVERT 2023 L'an deux mil vingt-quatre, le 8 octobre à 19 heures, le conseil municipal de Craponne dûment convoqué le 2 octobre 2024 s’est réuni à la Salle du conseil municipal, sous la présidence de Madame Sandrine CHADIER, Maire. Nombre de PRESENTS : conseillers : Sandrine CHADIER, François PASTRE, Evelyne MORILLON, François- En exercice : 33 Xavier COMBASSON, Frédérique LASAYGUES, Sébastien GIRARDET, Corine CISTERNINO, Laura GASPAROUX, Jean-Louis MAGOUTIER, Présents (lors de la Marie-Aude CHAPON, Karine COMBET, Florence COCHE, Jean délibération) : 28 François PEYROUX, Michel MONGE, Sylvain ROBIER, Denis PLUVY, Natalie TOUBOUL, Rudya CHEZE, Franck DREUX, Robert JUTTET, Gautier VARITILLE, Françoise SCHWEITZER, Véronique HARTMANN, Ahmed KHALADI, Julien JOURNET, Olivier COPPENS, Agnès RAMBAUD, Patrick CHARY ABSENTS REPRESENTES : Absents représentés : 5 Absents : 0 Jacques CHAMPION donne pouvoir à Gautier VARITILLE Natacha PERRIN donne pouvoir à Nathalie TOUBOUL Angélique CASTILLO donne pouvoir à Sébastien GIRARDET Anne-Marie BUKOWSKI-AVELLAN donne pouvoir à Véronique HARTMANN Elisabeth PIGAT donne pouvoir à Patrick CHARY Ont été désignés secrétaires de séance : Jean Louis MAGOUTIER -— Olivier COPPENS -— Patrick CHARY Vu le Code général des collectivités et notamment son l’article L5211-39, Vu le rapport d'activité et le compte administratif transmis par Aquavert pour l’année 2023, Vu la présentation dudit rapport en commission « ressources humaines, finances » du 23 septembre 2024, EXPOSE Conformément aux dispositions prévues à l'article L 5211-39 du Code général des collectivités territoriales, la Présidente du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) AQUAVERT a transmis en mairie son rapport annuel d'activité accompagné du compte administratif pour l'année 2023. L'année 2023 a été marquée par des événements majeurs : le démarrage des travaux de construction du nouveau centre aquatique (janvier 2023), la fermeture de l'espace forme (au 30 juin 2023) et l'achèvement de la structure béton et bois du futur bâtiment (décembre 2023). Commune de Craponne — Conseil municipal du 8 octobre 2024 — Délibération N°24.064 Le service minimum aux usagers a pu être assuré pendant l'été et les travaux se sont poursuivis en 2024 avec l'objectif d'ouverture du nouvel espace aquatique durant l'année. La situation financière 2023 affiche des résultats nets positifs et un solde de 8 788 568 € pour contribuer notamment à financer l'investissement du nouveau centre aquatique dont le cout d'opération s'élève à 23 800 000 €. Un état synthétique des dépenses et recettes, pour l'année 2023, figure sur le rapport d'activité joint à la présente délibération. Le compte administratif 2023 est consultable auprès du service finances. Les objectifs affichés pour l’année 2024 sont de : / maintenir le site en fonctionnement jusqu'en juin 2024, / mener à bien l'opération de construction du nouveau centre aquatique : ouverture du nouveau centre au 4° semestre 2024 et du nouveau parking à l'été 2025, préparer l'ouverture du nouvel établissement (stratégie de communication, recrutement). La communication de ce rapport, pour information au Conseil Municipal, ne donne pas lieu à un vote. DELIBERE A l'unanimité, le conseil municipal 1- Prend acte de la transmission du rapport d'activité annuel 2023 du Syndicat intercommunal à vocation unique AQUAVERT. Le Maire Sandrine CHADIER Olivier COPPENS Patrick CHARY qe Délais et Voies de recours : La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de 2 mois suivant sa notification éventuellement au moyen d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux déposé auprès du Maire dans les mêmes délais. Publié /4,/O.2024 > 1LYON TASSIN LA DEMI-LUNE No _ | VILLE DE a “| Craponne 2 Francheville Les res NT RAPPORT d’activité AQUATIQUE FORME NATURE 2023 1 Abe Pa SR PR on = _ æ _ _ - = _ _ 2 SOMMAIRE 2023 Editorial de la Présidente ...................... 3 Le Syndicat ....................................... 4 Les services ....................................... 8 Situation financière ............................ 11 Bilan chiffres d’affaires......................... 16 Construction du nouveau centre.......... 18 Objectifs 2024..................................... 20 3 EDITORIAL 2023 L’année 2023 a été marquée par deux évènements majeurs dans la vie du Parc AquaVert : la fermeture de l’espace forme et le démarrage des travaux de construction du nouveau centre aquatique. La transition est en marche, l’établissement piscine & fitness se mue en un nouvel espace dédié à 100 % à l’aquatique. Début janvier, EIFFAGE Construction est arrivé sur site avec ses équipes pour procéder aux premiers terrassements... depuis le bâtiment est sorti de terre avec sa structure béton et sa charpente bois. Clap de fin pour l’espace fitness au 30 juin, une page se tourne. Fini également la pataugeoire, le toboggan extérieur, les grands espaces verts : service minimum pour l’été 2023 car les travaux prennent beaucoup de place. AquaVert a déjà 2024 en ligne de mire, avec l’ouverture du nouvel espace aquatique ! Mais avant cela, revenons en détails sur le déroulement de cette année 2023 dans le présent rapport d’activité. Bonne lecture. Christine GARRIGOU Présidente du SIVU Pa SR PR on _ -Lune de 4 Le Syndicat L’institution AQUAVERT est un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) comprenant 5 communes adhérentes : LYON, TASSIN LA DEMI-LUNE, FRANCHEVILLE, CRAPONNE & SAINT GENIS LES OLLIERES Chaque commune participe financièrement selon la clé de répartition suivante : La création du syndicat Créé par arrêté préfectoral du 31 décembre 1968, le Syndicat intercommunal d’études pour la réalisation d’un ensemble parc-piscine à Alaï-Francheville regroupait 6 communes. Par délibération du 9 octobre 1969, le comité syndical, qui est l’organe délibérant, a décidé de transformer le syndicat d’études en syndicat de réalisation appelé Syndicat Intercommunal pour la réalisation d’un parc Piscine d’Alaï-Francheville. L’appellation AQUAVERT a été retenue en 1990. En 2016, la commune de SAINTE FOY LES LYON a quitté le syndicat suite à la construction de sa propre piscine municipale. Lyon 47,20 % Tassin la Demi-Lune 23,00 % Francheville 14,31 % Craponne 10,67 % Saint Genis les Ollières 4,82 % 2023 VILLE DE ÉLALYON po TASSiN LA DEMI-LUNE | | @ Francheville Saint A les Ol lières 5 Le Syndicat Les 5 communes 2023 Habitants 528 633 22 795 15 046 11 657 5 324 583 455 habitants (données INSEE populations légales 2020) Abe Pa SR PR on Le Président assume des fonctions identiques à celles d’un Maire et applique les décisions prises par le comité syndical. Il est aussi chargé de l’administration, d’exécuter le budget, d’ordonner les dépenses et les recettes, et de représenter le syndicat en justice. La gestion au quotidien du Parc AQUAVERT est confiée à la directrice qui veille, en tant que chef de l’établissement, au bon fonctionnement de l’établissement et à la mise en œuvre des décisions des élus. Une équipe d’environ trente agents territoriaux, complétée par des vacataires spécialisés pour certaines activités et par des saisonniers durant la saison estivale, assure l’accueil du public, l’organisation et l’encadrement des activités et l’entretien de l’équipement. 6 Le Syndicat L’organisation Le fonctionnement est très proche de celui d’une commune. A chaque élection municipale, les conseillers municipaux des communes membres du syndicat désignent trois représentants (deux titulaires et un suppléant) qui forment le comité syndical, organe délibérant du SIVU. Les délégués syndicaux élisent en leur sein un Président qui est l’organe exécutif du syndicat et un ou plusieurs Vice-Présidents. A l’instar d’un conseil municipal, le comité syndical prend toutes les décisions de principe nécessaires au bon fonctionnement et au développement d’AQUAVERT. Il adopte notamment le budget, décide des aménagements du parc, de la politique sportive et du projet d’établissement. 2023 Pa SR PR on . à : a VILLE DE LYON d'A L L LA DEMI-LUNE | fe Francheville 7 Le Syndicat Les délégués 2023 Titulaire : Julie NUBLAT-FAURE, 2 ème Vice-Présidente Titulaire : François GENOUVRIER Suppléant : Béatrice GAILLIOUT Titulaire : Christine GARRIGOU, Présidente Titulaire : Pierrick JANNIN Suppléant : Sabrina DE UFFREDI Titulaire : Michel RANTONNET Titulaire : Marc VINCENT Suppléant : Claude GOURRIER Titulaire : Sébastien GIRARDET Titulaire : Jean-Louis MAGOUTIER Suppléant : François PASTRE Titulaire : Serge VIGNON, 1 er Vice-Président Titulaire : Dominique SINAY Suppléant : Solange PAOLI = re = _ — = - == 7 = 8 Les services L’organigramme 2023 SERVICE TECHNIQUE 6 agents techniques puis 5 agents ESPACE AQUATIQUE Chef de bassins Jean-Yves GOIN 7 maîtres-nageurs DIRECTEUR ADJOINT Hugo BOISSIERE ADMINISTRATION 5 agents administratifs puis 4 agents DIRECTRICE Aurélie MAHUSSIER ESPACE FORME 4 coachs Fitness puis fermeture DRH & RESPONSABLE ADMINISTRATIF Davis BOSCUS L’organigramme a évolué après le 30 juin : fonctionnement différent après la fermeture de l’espace forme À PARC Pa SR PR on BILAN SOCIAL (au 31 décembre 2023) é 2021 2022 023 Raison Type absence , e e En jours En jours En jours É ne 365 (13 arrêts dont 1 Maladie ordinaire 294 (9 arrêts ) TPT 50% ) 173 (8 arrêts) Statut Accident du travail 1 (1 accident) 87 (2 accidents) o Maternité (dont patho) 0 oO o Paternité & naissance [e) O0 o Familiale Enfants malade 5 (3 agents) 5 (3 arrêts) 7 (3 agents) Congé « Décès » Oo o Mariage 0 0 LU Jours concours 0 O0 1 (1 agent) Jours de Grève 0 oO o Autres Formation syndicale Oo 0 o Absences injustifiées 0 oO o TOTAL jours d'absence 300 457 300 Formation 35 jours de formation en 2023 9 Les services Le bilan social 2023 Les services Le bilan social 2023 Moyenne d'âge par service Administration & Direction 43,5 ans Educateurs sportifs 34 ans Service Technique 46,5 ans 13 % 34 % 53 % Répartition par catégorie (agents permanents) Cat A Cat B Cat C Moyenne d'âge de l'effectif 41 ans 12 11 6 Répartition par statut des agents (au 31/12/2023) Titulaires Non titulaires Vacataires 10 11 Situation financière Bilan 2023 Résultats nets 2023 positifs. Solde pour financer l’investissement du nouveau centre aquatique. SYNTHESE FINANCES 2023 Fonctionnement Investissement Recettes 9 247 916,38 € 10 880 865,11 € Dépenses 8 669 702,28 € 9 922 176,93 € Résultat net 2023 478 214,10 € 958 688,18 € Excédent de fonctionnement 2022 reporté 100 000,00 € 760 611,29 € Solde d’investissement 2021 reporté - 6 491 173,65 € Solde 2023 578 214,10 € 8 210 354,88 € TOTAL SOLDE 2022 8 788 568,98 € 2023 1 600 000 1 400 000 1 200 000 1 000 000 800 000 600 000 400 000 200 000 À PARC Dépenses de fonctionnement Pa SR PR on —_— > — ._—— —., CA 2016 ©— CA 2017 CA 2018 CA 2019 CA 2020 —— Charges générales —e— Personnel CA 2021 —@— Divers CA 2022 CA 2023 12 Situation financière Fonctionnement dépenses Les principaux postes de dépenses de fonctionnement sont : 68 % charges de personnel : 1 067 395 € 23 % charges à caractères générales : 359 483 € 9 % divers : 138 549 € 2023 Charges de personnel en baisse : Réduction des effectifs suite à la fermeture de l’espace forme fin juin Charges générales en baisse : Répercussion de la hausse des couts des énergies décalée en 2024 Mise à l’arrêt de l’espace fitness Divers en hausse : Début des versements des intérêts de l’emprunt 1 600 000 1 400 000 1 200 000 1 000 000 800 000 600 000 400 000 200 000 À PARC Pa SR PR on Recettes de fonctionnement CA2016 CA2017 CA2018 CA2019 CA2020 CA2021 CA2022 CA 2023 —@— Entrées et activités =—=@=—(Centimes communaux == Divers 13 Situation financière Fonctionnement recettes Les principaux postes de recettes de fonctionnement sont : 67 % participations communales : 1 427 645 € 31 % entrées et activités : 672 514 € 2 % divers : 45 237 € 2023 Participations communales : Augmentation régulière de 4 % pour financer le projet Entrées et activités : Arrêt des prestations fitness au 30 juin, bonne dynamique sur les activités aquatiques Divers : Fin des compensations de l’Etat pour les pertes de recettes liées au covid Dépenses d'investissement 9 000 000 8 000 000 7 000 000 6 000 000 5 000 000 4 000 000 3 000 000 2 000 000 1 000 000 CA 2014 CA2015 CA2016 CA2017 CA2018 CA2019 CA2020 CA2021 CA2022 2023 —— Remboursement emprunt =#— |mmo incorporelles =@ |mmo corporelles === Immoenc : 14 Situation financière Investissement dépenses Les principaux postes de dépenses d’investissement sont : opération construction du nouveau centre aquatique : 8 482 813 € 2023 immobilisations incorporelles : 1 168 267 € Régularisation amortissement projet arrêté (2015-2018) remboursement d’emprunt : 147 578 € immobilisations corporelles : 29 369 € Sécurisation du parc Petits travaux sur bâtiment existant Renouvellement de matériel informatique Abe Pa SR PR on 15 Situation financière Investissement recettes Les principaux postes de recettes d’investissement sont : Subventions au projet • 1 800 000 € : part communale 2023 • 611 165 € : part Métropole 2023 Cession foncière • 7 000 000 € : vente du parking de Tassin à la Métropole de Lyon 2023 000 000 000 000 000 )00 À PARC Pa SR PR on 0 50 000 100 000 150 000 200 000 250 000 300 000 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 Piscine libre Activités piscine Plateau musculation Cours collectifs et tout inclus 16 2023 Chiffre d'affaires 2018 Fermeture été 2020-2021 Restrictions COVID-19 2023 Fermeture espace forme en juin Saison estivale en mode dégradé Evolution 2016-2023 OI ES 17 Détails 2018-2023 2023 Chiffre d'affaires 2018 2019 2020 (covid) 2021 (covid) 2022 2023 Piscine libre 180 261 € 248 507 € 122 612 € 113 745 € 256 689 € 207 032 € Leçons natation Bébés nageurs 158 777 € 173 441 € 126 192 € 73 730 € 201 081 € 176 922 € Plateau musculation 120 215 € 134 504 € 47793 € 28734 € 48 532 € 21 314 € Cours collectifs fitness & aquatiques 187 209 € 201 865 € 80 623 € 58 990 € 160 478 € 131 060 € TOTAL 646 462 € 758 316 € 377 220 € 275 198 € 666 779 € 536 328 € Année 2023 : fermeture de l’espace fitness au 30 juin 2023 arrêt des stages vacances sportives et de l’activité Sport Kidz au 30 juin 2023 saison estivale en mode dégradé : fréquentation maxi à 250 au lieu de 700 dd de demain 18 Construction du nouveau centre aquatique Janvier 2023 : Démarrage des travaux Juin 2023 : Pose de la première pierre Décembre 2023 : Structure achevée 2023 PR PR mn D approuvées a a 19 Construction du nouveau centre aquatique 2023 Plan de financement de l’opération Dépenses Recettes AMO, études préalables 240 000 € FCTVA 3 830 000 € Indemnités candidats non retenus 260 000 € Travaux, valeur janvier 2022 14 461 660 € Emprunt SIVU 6 150 000 € Maîtrise d’œuvre, valeur janvier 2022 2 006 340 € Cession Hermières 460 000 € Provision pour travaux complémentaires (aléas, MO) 254 000 € Cession parking 7 000 000 € C SPS, contrôle technique 66 000 € Solde d’investissement 300 000 € Révision de prix 5% par an A partir de janvier 2022 2 086 167 € Divers (mobilier, réseaux) 90 000 € Subventions approuvées 1 243 406 € Assurance DO + CCRD 443 000 € Subventions communales 4 500 000 € TVA 3 982 833 € Subventions complémentaires 316 594 € TOTAL 23 800 000 € TOTAL 23 800 000 € 2021 : 540 000 € 2022 : 540 000 € 2023 : 1 800 000 € 2024 : 1 485 000 € 2025 : 135 000 € 20 Objectifs 2024 Maintenir le site en fonctionnement jusqu’en juin 2024 Assurer le fonctionnement technique du bâtiment, tout en limitant les investissements Proposer des activités de qualité pour fidéliser les usagers Stabiliser les équipes en place Mener à bien l’opération de construction du nouveau centre aquatique Ouverture du nouveau centre aquatique au 4 ème trimestre 2024 Ouverture du nouveau parking pour l’été 2025 Préparer l’ouverture du nouvel établissement Recruter de nouveaux maitres-nageurs Définir une stratégie de communication pour le lancement 2023 > 1LYON TASSIN LA DEMI-LUNE No _ | VILLE DE a “| Craponne 2 Francheville Les res NT A suivre ... AQUATIQUE NATURE 2024 21