Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arrete n 89 2024
Arrêté - arrete n4 2025
Arrêté - arrete n 20 2025
Arrêté - arrete n 54 2025
Arrêté - arrete n 98 2025
Arrêté - arrete n 129 2025
Arrêté - arrete n 114 2025
Arrêté - arrete n 123 2025
Arrêté - arrete n 119 2025
Arrêté - arrete n 99 2025
Arrêté - arrete n 89 2025
Document publié le Mercredi 16 juillet 2025 par la commune d'Othis.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n 89 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
\
#
.
me
‘/
*
Chr
QUELAT
1
E
N°089/2025
ST
Département
de
Seine
et Marne
Commune
d'Othis
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTES
DU
MAIRE
Objet
: Réglementation
du
stationnement
parking
AGORA
- L’établissement
Français
du
Sang
le vendredi
22
août
2025.
Le
Maire
d'Othis,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et ses
articles
L
2212-1
et suivants,
VU
le
Code
de
la Route,
VU
la demande
présentée
par
Madame
BAILLON
en
date
du
04 juillet
2025
afin
d’organiser
la collecte
de
sang
par
l’association
bénévole
au
centre-ville
d’Othis,
à l’ Agora,
le vendredi
22
août
2025
de
12h
à 20h30.
CONSIDERANT
qu’il
y
a
lieu
de
réglementer
le
stationnement
sur
trois
places
de
parking
devant
l'Agora,
avenue
du
8 mai
1945,
pour
le
camion
de
l’EFS.
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
de
trois
places
de
parking
devant
l'Agora,
avenue
du
8 mai
1945,
sera
réservé
au
camion
de
l’EFS,
le jeudi
21
août
2025
à
15h
au
vendredi
22
août
2025
à
20h30. Article
2
: Tous
les
véhicules
en
infraction
seront
verbalisés
et transportés
en
fourrière
(article
R
417-10
du
code
de
la route).
Article
3
: Le
présent
arrêté
sera
affiché
en
Mairie,
sur
les
barrières
de
police
utilisées
pour
le
blocage
de
la circulation.
Article
4:
La
Brigade
de
Gendarmerie
de
Dammartin-en-Goële
et
la
Police
Municipale
d’Othis
sont
chargées,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
du
contrôle
et
de
l’exécution
du
présent
arrêté. Article
5
: Le
présent
arrêté
est
adressé
à:
- Gendarmerie
de
Dammartin-en-Goële
- Le
centre
des
Secours
des
Pompiers
de
Dammartin-en-Goële
- La
Police
Municipale
d’Othis
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
- EFS
Fait
à Othis,
le 16 juillet 2025
Jean-Luc
POLI
Maire
Adjoint
délégué
aux
travaux,
aux
Bâtiments
et Espaces
Publics.