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Déliberation - 1334042
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Ploemel.
Lien du pdf (Déliberation - 1334042)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25 MAI 2023
Liste des délibérations
2023-33 Intercommunalité Signature de la convention relative à la création et l'entretien d'un parcours VTT de la Commune de Ploemel Approuvée à l’unanimité
2023-34 Gouvernance Modification des membres des commissions municipales Approuvée à l’unanimité
2023-35 Affaires générales Mise à jour du règlement d'attribution des subventions aux associations Approuvée à l’unanimité
2023-36 Affaires générales Adoption d'un règlement intérieur pour les salles communales Approuvée à l’unanimité
2023-37 Affaires générales Convention relative à la mise à disposition d'hébergements pour les renforts d'effectifs de la gendarmerie - saison 2023 Approuvée à l’unanimité
2023-38 Affaires générales Jurys d'assises 2024 Approuvée à l’unanimité
2023-39 Ressources humaines Adoption d'un règlement intérieur pour le personnel communal et de la charte informatique Approuvée à l’unanimité
2023-40 Enfance jeunesse Adoption de la tarification pour l'année scolaire 2023/2024 et tarification des camps d'été saison 2023 Approuvée à l’unanimité
2023-41 Finances Signature d'un protocole d'accord valant indemnité d'imprévision avec le prestataire AGORA Approuvée à l’unanimité