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Déliberation - CM 2 280524 Liste Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Elven.
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Thèmes du document : Éducation, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
Numéro de délibération
Date du Conseil Municipal
Objet des Délibérations
Sens du vote
2024-033
28/05/2024
Révision du règlement intérieur du service enfance-jeunesse
Adopté
2024-034
28/05/2024
Approbation de l'avenant de la prolongation de la CTG
Adopté
2024-035
28/05/2024
Adoption de la charte partenariale annexée à la CTG
Adopté
2024-036
28/05/2024
Approbation de la convention de partenariat avec Carapatte
Adopté
2024-037
28/05/2024
Modification du tableau des effectifs
Adopté
2024-038
28/05/2024
Approbation de la convention ACFI avec le CDG56
Adopté
2024-039
28/05/2024
Approbation de la convention de gestion des terrains de padel avec le TCE
Adopté
2024-040
28/05/2024
Adhésion au groupement de coordination de GMVA pour la lutte contre les déchets abandonnés
Adopté
2024-041
28/05/2024
Dispositif de lutte contre le frelon asiatique - Modification
Adopté
2024-042
28/05/2024
Acquisition rue des écoles - Engagement de principe
Adopté
2024-043
28/05/2024
Modalités de consultation du public pour la modification simplifiée n°1 du PLU
Adopté
2024-044
28/05/2024
Adoption de la motion proposée par l'APVF sur les finances locales
Adopté