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Ordre du Jour - CM 13 AVRIL26 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Plumergat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 13 AVRIL26 Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie, Famille,
ÉLUMERQAT
mériadec
Le
Conseil
municipal
de
PLUMERGAT
se
réunira
Lundi
13
avril
2026
à
20
heures
Salle
du
Conseil
municipal
/ Mairie
de
PLUMERGAT
ORDRE
DU
JOUR
:
Administration
générale
Examen
du
procès-verbal
de
la séance
du
30
mars
2026
Délégation
de
pouvoirs
du
Conseil
municipal
au
Maire
Élection
des
membres
des
commissions
municipales
: complément
Élection
des
membres
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
: rectificatif
un £S W ND =
Composition
de
la Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Finances
Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
de
la
commune
Approbation
du
compte
financier
unique
(CFU)
2025
et
affectation
du
résultat
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2026
Indemnités
de
fonction
versées
aux
Maire,
adjoints
et
conseillères
déléguées
30 œmNa 0. Salle
de
sport
- Mise
en
place
d'un
contrôle
d'accès
par
badges
Urbanisme
11.
Participation
au
coût
d'équipement
de
la
ZAC
Les
Coteaux
des
Hermines
:résidence
seniors
Enfance
-
Jeunesse :
12.
Prolongation
de
la
Convention
Territoriale
Globale
2023/2026
avec
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
du
Morbihan
jusqu'au
31
décembre
2027
Informations
et
questions
diverses.
Le
Maire,