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Ordre du Jour - CM 27 AVRIL26 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre Du Jour CM 13 OCT25
Ordre du Jour - CM 30 MARS26 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 02 MARS26 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 29 JUIN26 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Plumergat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 29 JUIN26 Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
ÉLUMERGAT
mériadec
Le
Conseil
municipal
de
PLUMERGAT
se
réunira
Lundi
29
JUIN
2026
à
20
heures
Salle
du
Conseil
municipal
/ Mairie
de
PLUMERGAT
ORDRE
DU
JOUR
Administration
générale
1.
Examen
du
procès-verbal
de
la séance
du
27
avril
2026
2.
Délégations
du
Conseil
municipal
au
Maire
de
certaines
de
ses
attributions
: précision
3.
Décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
de
sa
délégation
Finances
4.
Salle
de
sport :
attribution
du
lot géothermie
- rectificatif
5.
Salle
de
sport :
plus-value
relative
au
choix
du
bardage
6.
Traitement
de
la façade
ouest
de
la
médiathèque
7.
Église
Saint
Thuriau
: restauration
d'un
vitrail
- demandes
de
subventions
8.
Revalorisation
des
tarifs
municipaux
au
1%
septembre
2026
Urbanisme
.
Dénomination
et
numérotation
de
voies
10.
Cession
de
la
parcelle
cadastrée
section
ZH
numéro
323
située
dans
le
périmètre
de
la
ZAC
les
Coteaux
des
Hermines
détenue
par
Auray
Quiberon
Terre
Atlantique
11.
Déclassement
d'une
emprise
de
domaine
public
communal
cadastrée
section
XC
numéro
41
- lieu-dit
Coët
Jégu
12.
Cession
d'une
emprise
de
la
parcelle
cadastrée
XC
numéro
41
- lieu-dit
Coët
Jégu
13.
Acquisition
d'une
emprise
de
la
parcelle
cadastrée
XC
numéro
34
- lieu-dit
Coët
Jégu
14.
Tranche
2b
de
la
ZAC
Les
Coteaux
des
Hermines:
modification
de
l'annexe
"Cahier
des
prescriptions
et
des
recommandations
: architecture,
paysage
et
environnement
(CPRAP)"
du
Cahier
des
Charges
de
Cession
de
Terrain
(CCCT) Mériadec
Villages
15.
Secrétariat
administratif
du
syndicat
Mériadec
Villages
: convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
Ressources
humaines
16.
Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
éventuel
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
17.
Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
éventuel
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
18.
Désignation
d'un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Intercommunalité
19.
Désignation
du
représentant
à
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
Informations
et
questions
diverses
Le
Maire,
Sandrine
CADORET,