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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C39 04 2018)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Loisirs,
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 30 mars 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 10 avril 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 9 avril 2018
SPORTS – CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DU PLAN D'EAU ET DE LA BASE NAUTIQUE DE NORON A L'ASSOCIATION STADE NIORTAIS TRIATHLON
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Michel HALGAN, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Serge MORIN, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean- François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Christelle CHASSAGNE à Anne-Lydie HOLTZ, Alain CHAUFFIER à Jean-Martial FREDON, Charles-Antoine CHAVIER à Romain DUPEYROU, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Fabrice DESCAMPS à Michel PAILLEY, Marie-Chantal GARENNE à Marie-Paule MILLASSEAU, Agnès JARRY à Sylvette RIMBAUD, Dominique JEUFFRAULT à Alain BAUDIN, Guillaume JUIN à Jeanine BARBOTIN, Gérard LABORDERIE à Dany BREMAUD, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Jacqueline LEFEBVRE à Dominique SIX, Jacques MORISSET à Eric PERSAIS, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Yamina BOUDAHMANI
Titulaires absents suppléés :
Gérard GIBAULT par Patrice VIAUD
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Marie-Christelle BOUCHERY, Carole BRUNETEAU, Simon LAPLACE, Marcel MOINARD, Nathalie SEGUIN, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Fabrice DESCAMPS, Marie-Chantal GARENNE, Robert GOUSSEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Jacqueline LEFEBVRE, Elisabeth MAILLARD, Jacques MORISSET, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Romain DUPEYROU
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180409-C39-04-2018-DE
Date de télétransmission : 11/04/2018
Date de réception préfecture : 11/04/2018 C- 39-04-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 9 AVRIL 2018
SPORTS – CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DU PLAN D'EAU ET DE LA BASE NAUTIQUE DE NORON A L'ASSOCIATION STADE NIORTAIS TRIATHLON
Monsieur Alain BAUDIN, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’article L.2125-1 du CGPPP,
Le STADE NIORTAIS TRIATHLON sollicite l’utilisation du plan d'eau et de la base nautique de Noron afin d’assurer la pratique de ses activités sportives.
Déjà utilisateur des équipements aquatiques de la CAN, la mise à disposition du plan d'eau et de la base nautique de Noron leur permettra de pratiquer leurs disciplines dans un environnement adapté ; et d'envisager l'organisation de compétitions sur ce site.
Il est proposé de conclure avec cette association une convention-cadre de mise à disposition de ces installations pour une durée de 2 ans, elle prendra fin à l’issue de la saison sportive 2019-2020.
Cette convention a pour objectif de définir les modalités de mise à disposition et les règles de fonctionnement établies entre la collectivité et l’association.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver la convention de mise à disposition des installations nautiques de la CAN avec le STADE NIORTAIS TRIATHLON,
- Autoriser le Vice-Président Délégué à les signer.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain BAUDIN
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180409-C39-04-2018-DE
Date de télétransmission : 11/04/2018
Date de réception préfecture : 11/04/2018