Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2023
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 12
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2024
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 22 07
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 18
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 19
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2023
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2023
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 23 15
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 23 10
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2023 95 AR PREF Avenant2 AMO renovation piscine
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2023 95 AR PREF Avenant2 AMO renovation piscine)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Institutions publiques,
EE =
Liberté « Égalié + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
Le formulaire EXE10 est un modèle d'avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice, dans le cadre de l'exécution d'un marché public.
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public.)
COMMUNAUTES DE COMMUNES DU PILAT RHODANIEN
9 rue des Prairies
42410 PELUSSIN
SIRET 244 200 895 00054
Tel : 04.74.87.30.13 - Courriel : ccpr@pilatrhodanien.fr
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l'établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie ef son numéro SIRET. En cas de groupement d'entreprises titulaire, identifier le mandataire du groupement.]
SARL ADOC - Assistance Développement Organisation Conseil
1 Boulevard Déodat de Séverac
31770 Colomiers
Virginie.adoc@orange.fr
05.61.49.57.88
SIRET : 401 080 213 000 36
m Objet du marché public:
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public. En cas d'allotissement, préciser également l'objet et la dénomination du lot concerné.)
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA RENOVATION DE LA PISCINE INTERCOMMUNALE A PELUSSIN
8 Date de la notification du marché public : 22 février 2022
Durée d'exécution du marché public: 15 mois.(suspension du délai du 17 juin 2022 au 13 mars 2023)
# Montantinitial du marché public :
"Taux de la TVA : 20%
=“ Montant HT: 25 675 € : tranche ferme
s Montant TTC: 30 810 €
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[042-244200895-20231020-D-2023-95-AU |
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 23/10/2023
Affichage : 23/10/2023 Avenant 1 : affermissement de la tranche optionnelle
"Taux de la TVA: 20%
# Montant HT: 17 025 €
"Montant TTC: 20 430 €
Montant du marché public après avenant 1 :
a Taux de la TVA: 20 %
s Montant HT : 42 700 €
s Montant TTC: 51 240€
m Modifications introduites par le présent avenant :
(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l'incidence financière de chacune des modifications apportées.)
Article L.2194.1
Depuis mars 2022, le bureau d'études ADOC accompagne la CCPR dans sa réflexion sur la réhabilitation de la piscine estivale intercommunale à Pélussin.
Sa mission a débuté avec la définition du programme et se termine avec la fin de la procédure de choix de la maitrise d'œuvre.
Ce projet est complexe et va nécessiter environ une année d’études de la maitrise d'œuvre.
Or, la CCPR ne dispose pas en interne des capacités techniques, notamment en matière d'architecture, pour contrôler et suivre la bonne exécution des prestations.
Il apparaît donc nécessaire de nous faire accompagner par un bureau d'études avec des compétences en architecture durant les études de conception d’avant-projets (stade ESQ, APS, APD).
Le bureau d'études ADOC a une parfaite connaissance du dossier puisqu'il nous accompagne depuis l’origine du projet.
Le lancement d’une nouvelle procédure de mise en concurrence engendrerait un coût supplémentaire et une perte de temps précieux au regard du travail déjà accompli par le cabinet ADOC.
Ainsi, il parait économiquement plus pertinent de confier cette nouvelle mission au cabinet ADOC.
MB Incidence financière de l'avenant :
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : (Cocher la case correspondante.)
[J Non Oui
Montant de l'avenant :
= Taux de la TVA: 20%
"Montant HT: 11 825€
s Montant TTC: 14 190 €
”n % d'écart introduit par l'avenant (avenants 1 et 2 cumulés) : 112.37 %
Nouveau montant du marché public :
s Taux dela TVA: 20%
“ Montant HT: 54 525€
a Montant TTC: 65 430 €
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[042-244200895-20231020-D-2023-95-AU |
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 23/10/2023
Affichage : 23/10/2023 Nom, prénom et qualité du signataire (*) Lieu et date de signature Signature
Virginie COLLIGNON, gérante ADOC Colomiers, le 20/10/23
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
Pour l'Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
Î
à: Pelunun. 20/4012 02 2
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice)
Le Cheac Saut
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[042-244200895-20231020-D-2023-95-AU |
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 23/10/2023
Affichage : 23/10/2023 # En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
Signature du titulaire,
# En cas d'envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
{Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)
» En cas de notification par voie électronique :
{Indiquer la date et l'heure d'accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’'accord-cadre.)
Date de mise à jour : 01/04/2019.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[042-244200895-20231020-D-2023-95-AU |
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 23/10/2023
Affichage : 23/10/2023