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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 024 APPROBATION CA 2023 ZAE du Martoulet
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2024 024 APPROBATION CA 2023 ZAE du Martoulet)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
Séance
du
Mercredi
20
Mars
2024
A
la salle
des
fêtes
de
La
Porcherie
les
Conseillers
communautaires,
régulièrement
convoqués,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Date
de
convocation
: Mardi
12
Mars
2024
©o
Présents :
PRESENT |
ABSENT
PRESENT |
ABSENT
ALLET
Marie
X
LAVOREL
Eric
X
BERNIER
Delphine
X
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline
X
CHAUMEIL
Nathalie
X
LONGEQUEUE
Jean-Paul
X
DE
NEUVILLE
Christine
X
MARTHON
Alain
X
DITLECADET
Marc
X
MONTET
Guy
X
DUBOIS
Jean-Louis
X
MOURET
Michel
X
DUPONT
Eric
X
PATIER
Stéphane
X
GENESTE
Stéphanie
X
PREVOST
Stéphane
X
GILLET
Emilie
X
REDEMPT
Véronique
X
LACHAUD
Jean-Luc
X
REDON-SARRAZY
Maryvonne
X
LATOUILLE
Christian
X
TARRADE
Gilbert
X
“"
Absents : o
Mme
Nathalie
CHAUMEIL,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Stéphane
PATIER,
o
Mme
Stéphanie
GENESTE,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Christine
DE
NEUVILLE,
o
Mr
Jean-Luc
LACHAUD,
absent
excusé,
a donné
pouvoir
à Mr
Eric
DUPONT,
o
Mr
Christian
LATOUILLE,
absent
excusé,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Alain
MARTHON,
o
Mme
Jacqueline
LHOMME-LEOMENT
était
absente
excusée,
=”
Secrétaire
de
séance
: Mr
Jean-Paul
LONGEQUEUE
="
DÉLIBÉRATION
N°2024-024
RELATIVE
A
L'APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
DE
LA
ZAE
DU
MONCEAU
Monsieur
le
Président
propose
au
Conseil
Communautaire
de
procéder
à
l'examen
du
Compte
Administratif
2023
de
la
ZAE
DU
MONCEAU
de
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne
tel
qu'il
a
été
établi
au
vu
des
documents
comptables
et
précise
que
le
résultat
de
l'exercice
2023
s'établit
comme
suit :
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20240320-2024-024-DE Date de télétransmission : 29/03/2024 Date de réception préfecture : 29/03/2024 LIBELLE
COMPTE
ADMINISTRATIF
BUDGET
ZAE
DU
MONCEAU
(65
000)
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
DEPENSES
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
DEPENSES
RECETTES
Résultat
reporté
0,00
€
0,01
€
49
601,69
€
0,00
€
49
601,69
€
0,01
€
Opérations
de
l'exercice
22
680,73
€
9 660,00
€
0,00
€
22
680,00
€
22
680,73
€
32
340,00
€
TOTAUX
22
680,73
€
9 660,01
€
49
601,69
€
22
680,00
€
72282,42
€
32
340,01
€
Résultats
de
clôture
13
020,72
€
26
921,69
€
13
020.72
€
26
921.69
€
Restes
à
réaliser
0,00
€
0,00
€
TOTAUX
CUMULES
22
680,73
€
9 660,01
€
49
601,69
€
22
680,00
€
72
282,42
€
32
340,01
€
RESULTATS
13
020,72
€
26
921,69
€
13
020.72
€
26
921.69
€
Ces
éléments
sont
en
Comptable
public.
Après
présentation
du
Com
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Co
présents
et
représentés
:
°
APPROUVE
le
com
DU
MONCEAU
de
|
pte
Administratif
2023.
Monsieur
|
Séance
pour
laisser
Ja
présidence
à
Madame
Emilie
Gi
charge
des
finances
pour
le
vote
du
Compte
administratif.
Concordance
avec
le
Compte
de
Gestion
dressé
par
le
e
Président
quitte
la
LLET,
Vice-Présidente
en
nseil
Communautaire
à
l'unanimité
des
membres
pte
administratif
2023
Concernant
le
BUDGET
ZAE
a
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne,
°
ARRETE
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A
LA
PORCHERIE,
LE
20
MARS
2024
Abstentions
Le
Président
: Marc
DITLECADET
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20240320-2024-024-DE Date de télétransmission : 29/03/2024 Date de réception préfecture : 29/03/2024