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PLU - Annexes - Plan des contraintes du sol et du sous sol
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune de Méry-sur-Oise.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Plan des contraintes du sol et du sous sol)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
PS
ARRÊTÉ
LEGENDE
+
æ
Axes
de
ruissellement
temporaire
lors
d'orages
“1
Alluvions
tourbeuses
compressibles
LA
Ex
R111-3
valant
PPR
o
ee
Limite
communale
—
(Cours
d'eau
Ce
plan
ne
prend
pas
en
compte
le
Plan
de
Prévention
des
Risques
d'inondation
de
la Vallée
de
l'Oise:
(PPRIVO)
Attention
: les
axes
de
ruissellement
ne
coïncident
pas
toujours
avec
la
topographie
donnée
par
les
courbes
de
niveau.
L'imprécision
des
courbes
de
niveau
sur
la
BDTopo
peut
en
être
la cause
SUADD/PREP/MRG
le
: 27
mars
2007
Sources
:DDT95,BDCARTO_BdTopo
Pays@OIGN,
1GC
Carte
:09_01_320
CLS LT
2
PTE
ADS
-
:
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le bon
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PT:
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:
REA
Se
- LR
5.4 - PLAN DES CONTRAINTES DU SOL
ET DU SOUS-SOL
(1/10 000)
04/11/11
Mise à jour : 29 avril 2011
30 juin 2012
du 17 décembre 2012
au 01 février 2013
17 mai 2013
Niveau des plus hautes eaux (NPHE)