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Déliberation - Liste délibérations CC 09 11
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Saint-Michel-de-Montaigne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations CC 09 11)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Histoire et mémoire,
ES
CASTILLON.PUTOLS
09 Novembre 2022-18h
Castillon-la-Bataille
=
COMMUNAUTE DE COMMUNES
Liste des délibérations
. Election du Président
2. Détermination du nombre de Vice-Présidents
. Election du 1° Vice-Président
. Election du 2°" Vice-Président
. Election du 3°" Vice-Président
. Election du 4° vice-Président
7. Election du 5°"° Vice-Président
8. Election du 6°" Vice-Président
9. Election du 7°"° Vice-Président
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
Election du 8°" Vice-Président
Election du 9" Vice-Président
Election d’un conseiller communautaire délégué
Election d’un 2°" conseiller communautaire délégué
Election des membres du bureau
Délégation de fonction du Président
Vote des indemnités du Président, des Vice-Présidents et délégués
Liste des délibérations examinées
Mise en ligne le 16 novembre 2022
Page 1 sur 1
Conseil Communautaire
Adoptée
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