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Compte-Rendu - cr Commission Attractivite Amenagement et Urbanisme 15 9 2015
Document publié le Mardi 15 septembre 2015 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Commission Attractivite Amenagement et Urbanisme 15 9 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Consommateurs,
Pôle Urbanisme, Habitat et Planification Urbaine
COMMISSION ATTRACTIVITE,
AMENAGEMENT ET URBANISME
Compte-Rendu de la réunion du
Mardi 15 septembre 2015 à 17H00
Dans le Petit Salon à l'Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR
Pôle Patrimoine bâti et Logistique technique
Convention entre l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture
de Nancy (ENSAN) et la Ville de Metz.
Pôle Urbanisme, Habitat et Planification Urbaine
Cellule Action
foncière
- Acquisition d’emprises foncières dans le cadre de l'aménagement
de la liaison rue René Paquet – route de Lorry sur le ban de
Devant-les-Ponts.
- Désaffectation de parcelles du domaine public communal.
- Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées Section SM numéros 7, 57, 35, 36, 8 et Section 31, numéros 262, 428, 429,
430.
- Avenant au cahier des charges et des conditions particulières de cession de la Ville de Metz à la Région Lorraine de l’immeuble non
bâti sis au Pontiffroy.
- Convention de maîtrise opérationnelle Ville de Metz-EPFLorraine et rachat par la Ville de Metz de terrains appartenant à
l’EPFLorraine.
- Cession d'une emprise communale à LOGI-EST dans le cadre de la réhabilitation du hall d'entrée de l'immeuble 21, rue des
Marronniers. Etaient présents, sous la présidence de : M. LIOGER – Premier Adjoint au Maire
M. CAMBIANICA, Conseiller Délégué - Membre titulaire
M. TRON, Adjoint au Maire - Membre suppléant
M. LECOCQ, Adjoint au Maire - Membre suppléant
Services :
Mme Anne PERONNET, Chef du Service Architecture et Maîtrise d'Ouvrage
M. FAYOLLE, Directeur du Pôle Urbanisme, Habitat et Planification Urbaine
Etaient excusé(e)s /absent(e)s :
M. DARBOIS, Adjoint au Maire - Membre titulaire
Mme GROLET, Conseillère Municipale - Membre titulaire
Mme SALLUSTI, Adjointe au Maire - Membre titulaire
M. ROSSION, Conseiller Municipal- Membre suppléant
M. GANDAR, Conseiller Délégué – Membre suppléant
M. PLANCHETTE, Conseiller Délégué – Membre suppléant
Mme TRAN, Conseillère Déléguée – Membre suppléant
M. HUSSON, Conseiller Municipal – Membre suppléant
M. KRAUSENER, Conseiller Délégué- Membre titulaire
M. LEKADIR, Adjoint au Maire – Membre suppléant
M. LEBEAU, Conseiller Municipal - Membre titulaire
Monsieur Richard LIOGER, Président, ouvre la séance à 17H00 en excusant les membres ne pouvant être présents.
1er Point : Convention entre l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy (ENSAN) et la Ville de Metz.
Avis favorable de la Commission
2ème Point : Acquisition d’emprises foncières dans le cadre de l'aménagement de la liaison rue René Paquet – route de Lorry sur le ban de Devant-les-Ponts.
Avis favorable de la Commission
3ème Point : Désaffectation de parcelles du domaine public communal.
Avis favorable de la Commission
4ème Point : Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées Section SM numéros 7, 57, 35, 36, 8 et Section 31, numéros 262, 428, 429, 430.
Avis favorable de la Commission 5ème Point : Avenant au cahier des charges et des conditions particulières de cession de la Ville de Metz à la Région Lorraine de l’immeuble non bâti sis au Pontiffroy.
Avis favorable de la Commission
6ème Point : Convention de maîtrise opérationnelle Ville de Metz-EPFLorraine et rachat par la Ville de Metz de terrains appartenant à l’EPFLorraine.
Avis favorable de la Commission
7ème Point : cession d'une emprise communale à LOGI-EST dans le cadre de la réhabilitation du hall d'entrée de l'immeuble 21, rue des Marronniers.
Avis favorable de la Commission
Aucune observation particulière n'a été formulée.
L'ordre du jour étant épuisé, le Président de la Commission lève la séance à 17H30.
Le Président de la Commission :
Richard LIOGER