Conseil Municipal - reunion du conseil municipal du 05 juillet 2016

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Conseil Municipal - reunion du conseil municipal du 05 juillet 2016 Document publié le Mardi 5 juillet 2016 par la commune de Bernolsheim. Lien du pdf (Conseil Municipal - reunion du conseil municipal du 05 juillet 2016)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Logement, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2016

Membres présents : MILOT Maryse - HARTMANN Michel - MATHERN Denis - KIEFFER Thibaut - MUHL Ernest - KERN Grégory - SCHNEIDER Sébastien - PFLUMIO Christophe - DIERSE Jean-Marc - GEYER Antoine - HARTMANN François.

Membres absents excusés :

 AUBRY Patrick procuration à MILOT Maryse

 CLAUSS Coralie procuration à HARTMANN Michel

 BARBIN Christophe procuration à PFLUMIO Christophe

 MATHERN Rémy procuration à KIEFFER Thibaut

ORDRE DU JOUR :

1) Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 2016.

2) Devis estimatif du projet atelier municipal-maison des jeunes et des associations. 3) Achat d'un lave-vaisselle.

4) Achat d'un porte-outils avec brosse de désherbage.

5) Location du vidéoprojecteur.

6) Divers.

I. Désignation du secrétaire de séance.

Conformément à l'article L.2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal désigne son secrétaire lors de chacune de ses séances.

Le Conseil Municipal désigne Madame le Maire, secrétaire de la présente séance.

II. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 2016.

Madame le Maire soumet aux membres le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 2016.

Le Conseil Municipal décide par 13 voix POUR dont 4 procurations et une abstention d'adopter le procès-verbal de la séance du 14 juin 2016.

Monsieur Denis MATHERN arrive au point III.

III. Devis estimatif du projet atelier municipal et maison des jeunes et des associations.

Madame le Maire présente le devis estimatif :

1- Bâtiments :

 Démolition de l'annexe de la mairie : 10 000€ HT

 Salle associative : 204 000€ HT Atelier : 121 000€ HT

Le Conseil Municipal estime que le coût de la construction de l'atelier est trop élevé car, finalement, il ne s'agit que de plusieurs garages accolés. Il estime le coût à 50 000€.

En résumé, le Conseil Municipal propose une fondation en béton, une structure en agglomérés, un toit une pente en bac acier, 3 box avec portes de garage automatiques, un point d'eau froide, un petit chauffe-eau et un radiateur électrique pour la partie avec le tracteur, pas de bloc sanitaire (il sera placé dans la salle des associations).

2- Aménagements extérieurs :

 Terrassement : 10 000€ HT

 Mur de soutènement : 8 000€ HT

 Escalier et rampe d'accès mairie : 20 000€ HT

 Escalier place : 15 000€ HT

 Galerie couverte : 18 000€ HT

 Pavage : 20 000€ HT

 Eclairage : 4 000€ HT

 Parking : 10 000€ HT

Total : 105 000€ HT

3- chaufferie :

 Chaudière : 30 000€ HT

 Chaufferie : 10 000€ HT

Le Conseil Municipal décide d'abandonner le projet de local archives.

Les membres du Conseil Municipal se déplacent sur site pour étudier le plan de l'architecte.

Remarques des Conseillers :

1. accès mairie pour le public ?

2. supprimer l'accès à la cave ?

3. escalier jusqu'au mur de la mairie ?

4. accès PMR mais 3 marches ?

5. parking 9 places (dalles alvéolées)

6. atelier : 3 box au lieu de 4 donc pas de bloc sanitaire, juste 2 points d'eau froide, un extérieur

et un à l'intérieur + petit ballon pour eau chaude

3 portes de garage électriques + porte pour accéder au local atelier

Supprimer le mur entre les 2 premiers box

1 radiateur électrique pour le hors gel

Déplacer la partie atelier vers la droite et ajouter un auvent

7. parking le long du mur en L : 3 places dont 1 place PMR au bout

8. place de retournement pour les camions poubelles D=12m

9. local poubelles derrière la nouvelle construction10. toit-véranda (3mx7m), de la porte de la cuisine à la porte de secours / 3 poteaux

11. place PMR : la laisser

12. supprimer les parkings

13. parking 6 places (dalles alvéolées)

14. local rangement : 3mx6m pour tables et chariots

La fenêtre devient porte + une porte extérieure

15. supprimer les archives

Agrandir d'1m le local-vaisselle

Enlever le local-poubelles et le placer à l'extérieur

Dans l'espace restant, placer douche, vestiaire, 1 WC-PMR avec porte intérieure et porte extérieure

et kitchenette

Salle de réunion : kitchenette à inverser + placards le long du mur pour les associations.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité, de valider le projet de parvis

devant la salle.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité, de demander à l'architecte de

revoir le devis estimatif à la baisse.

Monsieur François HARTMANN quitte la réunion pour des raisons personnelles.

IV) Achat d'un lave-vaisselle.

Madame le Maire donne la parole à Monsieur Michel HARTMANN, 1er adjoint. Monsieur HARTMANN explique que, comme décidé lors de la réunion précédente, un deuxième devis a été demandé par Monsieur Jean-Marc DIERSE.

Ce lave-vaisselle est de marque Winterhalter, à capot.

Coût HT : 6 700,00€

Coût TTC : 8 040,00€

Pour rappel, le devis d'Alsace Alimentaire Equipement :

Coût HT : 3 237,00€

Coût TTC : 3 884,40€

Le Conseil Municipal décide par 13 voix POUR dont 4 procurations et 1 abstention,

 d'acheter le lave-vaisselle de la société Alsace Alimentaire Equipement pour un montant

HT de 3 237,00€ et pour un montant TTC de 3 884,00€.

IV. Achat d'un porte-outils avec brosse de désherbage.

Madame le Maire donne la parole à Monsieur Michel HARTMANN, 1er adjoint. Monsieur HARTMANN explique qu'il est, dorénavant, interdit d'utiliser les produits de désherbage.L'employé municipal utilise le chalumeau mais cela prend beaucoup de temps. De plus, après 15 jours, l'herbe a repoussé.

Monsieur HARTMANN informe le Conseil que l'agence de l'eau Rhin-Meuse propose un appui financier aux communes souhaitant s'engager dans une démarche « zéro pesticide ». Une subvention de 60 % est octroyée aux communes pour l'achat d'outils de désherbage non chimique.

Monsieur HARTMANN a pris contact avec la société RUFFENACH. Il propose l'achat d'un porte- outils universel et d'une brosse de désherbage pour un montant de 6 550,00€ TTC.

Les conseillers se demandent s'il ne serait pas plus judicieux d'acheter une brosse de désherbage et de nettoyage mécanique pour le tracteur.

Un devis sera demandé auprès de la société DIEBOLD.

Le point sera remis à l'ordre du jour de la prochaine séance du Conseil Municipal.

V. Location du vidéoprojecteur.

Le vidéoprojecteur est souvent emprunté. Madame Coralie CLAUSS, adjointe, souhaiterait qu'il soit loué 10€.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité, de louer le vidéoprojecteur 10€ et de demander une caution de 100€.

VI. Divers.

 Dégradations à l'école : Les enseignants ont demandé qu'une caméra soit installée devant

l'école. Monsieur Jean-Marc DIERSE propose de se renseigner pour l'achat du matériel et Madame le Maire prendra en charge les démarches administratives.

Sur ce, la séance est close à 22h30.