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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Autouillet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 15.12.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Transports,
DEPARTEMENT DES YVELINES
ARRONDISSEMENT de
RAMBOUILLET
D’AUTOUILLET
Mairie
NF Désignation Vote
2025-12-01 Redevance d’occupation du domaine public (RODP) télécoms 2024 Approuvé à annule et remplace la délibération n°2025-09-10 l'unanimité
Redevance d’occupation du domaine public (RODP) télécoms 2025 Approuvé à 2025-12-02 Le ne annule et remplace la délibération n°2025-09-11 l'unanimité
2025-12-03 Décision modificative : opérations d’ordre budgétaire au chapitre APprouvé à 041 suite erreur d’imputation 2024 l'unanimité
2025-12-04 Tarif droit de stationnement camion food truck 2025 et 2026 É . unanimité
2025-12-05 Participation de la commune au BAFA d’un jeune Lane L unanimité
Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Approuvé à 2025-12-06 = | RM Primitif 2026 l'unanimité
2025-12-07 Rapport RPQS 2024 du SIAB au ue . unanimité
2025-12-08 Rapport d’activité 2024 du SEY He unanimité
2025-12-09 Adhésion de la commune de Septeuil au SIRYAE ne ‘ unanimité
Désignation des délégués titulaire et suppléant auprès du syndicat Approuvé à 2025-12-10 nn SILY l'unanimité
Date d’affichage : 18 décembre 2025
Françoise LENARD
Maire