Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 999 liste des deliberations octobre 2022
Déliberation - 999 liste des deliberations 02.07.2024 2
Déliberation - 999 liste des deliberations novembre 2022
Déliberation - 999 liste des deliberations septembre 2022
Déliberation - 999 liste des deliberations septembre 2022
Déliberation - 999 liste des deliberations novembre 2022
Déliberation - 999 liste des deliberations 06.02.2024
Déliberation - 999 liste des deliberations 17.06.2025
Déliberation - 999 liste des deliberations 15 decembre 2022
Déliberation - 999 liste des deliberations 15 decembre 2022
Déliberation - 999 liste des deliberations octobre 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Cahagnes.
Lien du pdf (Déliberation - 999 liste des deliberations octobre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE CAHAGNES
- 14240 -
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/10/2022
L’an deux mil vingt deux, le quatre octobre, à vingt heures, le Conseil Municipal, suite à la convocation adressée le 29 septembre 2022 et affichée le même jour, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Guillaume DUJARDIN, Maire.
Etaient présents :
M. Guillaume DUJARDIN, Maire ; Mme Sandra LEMARCHAND, Mme Pascale GASNIER-MENANTEAU, M. Georges LÉVÊQUE, adjoints ; M Philippe LEMARDELÉ, Mme Emmanuelle BEIGNON, M. Mickaël HAUSSIN, M. Jean Marie MAHIEU, M. Sébastien KOSLOFF et Mme Hélène MOREAU, conseillers municipaux.
Etaient absents représentés :
Mme Céline MATHELIER (arrivée à 21h08) a donné pouvoir à M. Mickaël HAUSSIN, Mme Karine FRANCOIS a donné pouvoir à Mme Pascale GASNIER-MENENTEAU, Mme Catherine MOUTEL a donné pouvoir à M Jean Marie MAHIEU,
M. Antoine HAY a donné pouvoir à Mme Sandra LEMARCHAND.
Etait absent : M. Frédéric THOMASSE.
Nbre de conseillers en exercice : 15
Secrétaires de séance : Mmes LEMARCHAND et GASNIER-MENANTEAU.
Numéro Objet Mention
Approuvée / refusée
Procès-verbal de la séance du 06 septembre 2022 Approuvé
N° 20221004 – 01 Adoption du RPQS : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif 2021 de cahagnes
Approuvée
N° 20221004 – 02 Installation de stores occultants dans la classe de CE1 et dans la salle de garderie
Approuvée
N° 20221004 – 03 Décision modificative n° 2 pour dépenses imprévues au groupe scolaire – maternelle pour les stores occultants
Approuvée
N° 20221004 – 04 Remplacement du photocopieur de l’école élémentaire Approuvée N° 20221004 – 05 Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de travail d’un agent technique
Approuvée
N° 20221004 – 06 Isolation des combles des 4 logements communaux situés impasse des Rouges Gorges
Approuvée
N° 20221004 – 07 Changement des radiateurs des 4 logements communaux situés impasse des Rouges Gorges
Approuvée
N° 20221004 – 08 Association Culture et Histoire de Cahagnes : demande de subvention exceptionnelle
Approuvée
N° 20221004 – 09 Modalités de répartition de la taxe d’aménagement entre les communes et l’intercommunalité
Approuvée
N° 20221004 – 10 Aménagement d’un espace de loisirs à la Vallée de Craham et demande de subvention au titre de la DETR et/ou de la
DSIL 2022
Approuvée
N° 20221004 – 11 Chalet bois aux étangs de la Vallée de Craham : devis AE structure bois pour travaux complémentaires
Approuvée
Affichée à la porte de la mairie et publiée sur le site internet de la commune le 11/10/2022.
Tous les documents sont consultables au secrétariat de mairie.