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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Cahagnes.
Lien du pdf (Déliberation - 999 liste des deliberations 15 decembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
COMMUNE DE CAHAGNES
- 14240 -
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/2022
L’an deux mil vingt deux, le quinze décembre, à vingt heures, le Conseil Municipal, suite à la convocation adressée le 09 décembre 2022 et affichée le même jour, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Guillaume DUJARDIN, Maire.
Etaient présents :
M. Guillaume DUJARDIN, Maire ; Mme Sandra LEMARCHAND, Mme Pascale GASNIER- MENANTEAU, M. Georges LÉVÊQUE, adjoints ; M Philippe LEMARDELÉ (arrivé à 21h15), Mme Emmanuelle BEIGNON, Mme Céline MATHELIER, M. Mickaël HAUSSIN, Mme Karine FRANCOIS, Mme Catherine MOUTEL, M. Sébastien KOSLOFF et Mme Hélène MOREAU, conseillers municipaux.
Etaient absents représentés :
M. Jean Marie MAHIEU a donné pouvoir à Mme Catherine MOUTEL,
M. Antoine HAY a donné pouvoir à Mme Sandra LEMARCHAND.
Etait absent : M. Frédéric THOMASSE.
Nbre de conseillers en exercice : 15
Secrétaires de séance : Mmes LEMARCHAND et GASNIER-MENANTEAU.
Numéro Objet Mention
Approuvée / refusée
Procès-verbal de la séance du 08 novembre 2022 Approuvé
N° 20221215 – 01 Dématérialisation des déclarations cerfa de meublés de tourisme et chambres d'hôtes à compter du 1er janvier
2023 – convention de partenariat entre la commune, la
communauté de communes Pré-Bocage intercom et
l’office de tourisme du bocage normand
Approuvée
N° 20221215 – 02 Annexe du centre d’accueil : remplacement du sol du 1er étage
Approuvée
Affichée à la porte de la mairie et publiée sur le site internet de la commune le 19/12/2022.
Tous les documents sont consultables au secrétariat de mairie.