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Convocation - 23C02 CA EAU
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23C02 CA EAU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
CONVOCATION
LE 20 03 2023
SR RIGHAGE LE
‘04 AVR. 2023
Nombre de membres
composant le Conseil
Municipal : 15
Nombre de membres
en exercice : 15
Nombre de Conseillers
Présents : 12
Nombre de Conseillers
représentés : 3
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 21h45
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 27 mars, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière
adressée à ses membres le lundi 20 mars 2023, par Monsieur le Maire qui a
présidé la séance.
Présents :
Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent
Poncet, Sandrine Boillot, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Samuel Péridy,
Nicolas Métivier,
Excusés : Estelle Remacle, Francis Meuterlos, Bénédicte Lavier.
Absent :
Pouvoirs : Estelle REMACLE à Gaël MARANDIN, Francis MEUTERLOS à Lucie ROUSSELET-JURCEVIC, Bénédicte LAVIER à Laurent PONCET
Secrétaire : Samuel Péridy
Florence Collino, Hervé Lacroix, Thierry Rolland.
Année 2022 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 1- à caractère 60 - ACHATS ET VARIATION DES STOCKS 61 - SERVICES EXTÉRIEURS 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS
Total
Total
réelles
d'ordre
Solde 20 1.659 20 000, Réalisé 81 269, 18 340, 102 20 000, 20 62 000, 102 165 62 81 65 131,1 20 100
16 rue du village - 25 370 METABIEF
Année 2022
RECETTES k
DE FONCTIONNEMENT Réalisé réal.
- Vente de fin de 94
- Produits onnels
- Excédent de fonctionnement 142
Total recettes réelles 237
Total recettes d'ordre 6
Année 2022
SOLDE DE
FONCTIONNEMENT Budget Réalisé Solde
Mairie de Métabief
Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairre@metabief.fr
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
- Immobilisations
- Immobilisations en cours
Tofal réelles hors
Total d'ordre
ons
Année 2022
Réalisé
12
12 986,1
6
Solde
87
210
297 017,
%
réal.
Année 2022
RECETTES %
D'INVESTISSEMENT Budget Réalisé Solde | réal.
001 - Excédent d'investissement reporté 115 445,15] 115 445,15)
100 113 - Subventions d'investissement reçues
35 000,00 1782900 1717100 51 20 - Immobilisations incorporelles
28 856,92] -28 855,92 Total recettes réelles hors opérations
160 445,15) 162130,07] -11684,92 108 Tofal recettes d'ordre
100 864,20] 39
9 179,2)
SOLDE DE
L'INVESTISSEMENT Budget
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 14 voix pour, Le Maire ne participant pas au vote :
- approuve le compte administratif 2022 pour le budget Eau
- autorise le Maire à signer les pièces s’y rapportant.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le Maire, Gérad DEQUE
Mairie de Métabief 16 rue du village - 25
370 METABIEF Tél : 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 O1 22
Mail : maire@metabiet.fr