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Convocation - 23C14 BP
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23C14 BP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
CONVOCATION
LE 20 03 2023
AFFICHAGE LE
D4 AVR. 2023
Nombre de membres
composant le Conseil
Municipal : 15
Nombre de membres
en exercice : 15
Nombre de Conseillers
Présents : 12
Nombre de Conseillers
représentés : 3
Début de séance : 20h30
Fin de séance : 21h45
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 27 mars, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière
adressée à ses membres le lundi 20 mars 2023, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance.
Présents :
Gérard Dèque,
Poncet, Sandrine Boillot, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Samuel Péridy,
Nicolas Métivier,
Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent
Florence GCollino, Hervé Lacroix, Thierry Rolland.
Excusés : Estelle Remacle, Francis Meuterlos, Bénédicte Lavier.
Absent :
Pouvoirs : Estelle REMACLE à Gaël MARANDIN, Francis MEUTERLOS à Lucie ROUSSELET-JURCEVIC, Bénédicte LAVIER à Laurent PONCET
Secrétaire : Samuel Péridy
DEPENSES Propositions DE. FONCTIONNEMENT Nouvelles 011 - Charges à caractère général 102 000,00 60 - ACHATS ET VARIATION DES STOCKS 30 000,00 61 - SERVICES EXTÉRIEURS 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 72 000,00 Total dépenses réelles 102 000,00
Total dépenses d'ordre 123 958,40
225:958,40
RECETTES Propositions
DE FONCTIONNEMENT Nouvelles
70 - Vente de produits finis, prestations de services, 422 000,00
77 - Produits exceptionnels
002 - Excédent de fonctionnement reporté 97 076,57
Total recettes réelles 219 076,57 Total recettes d'ordre
SOLDE DE Propositions
ouvell
16 rue du village - 25 370 METABIEF Mairie de Métabief Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr|
|
DÉPENSES Propositions
D'INVESTISSEMENT Nouvelles
21 - Immobilisations corporelles 200 000,00
23 - Immobilisations en cours 124 914,86
Total dépenses réelles hors opérations 324 914,86 Total dépenses d'ordre
HN Total dépenses d'investissement :
RECETTES Propositions
D'INVÉSTISSEMENT Nouvelles
001 - Excédent d'investissement reporté 207 838,29
43 - Subventions d'investissement reçues
20 - Immobilisations incorporelles
Total recettes réelles hors opérations 207 838,29
Total recettes d'ordre 123 958,40
qu recelies d'nvestissemee
31:796,69
SOLDE DE
L'INVESTISSEMENT
Propositions
Nouvelles
‘Solde d'investissément ? "::.
Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité : - approuve le budget primitif 2023 pour le budget eau.
- autorise le Maire à signer les pièces s’y rapportant.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le Maire, Gérad DEQUE
Mairie de Métabief 16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr