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Déliberation - DCM20100906
Document publié le Lundi 6 septembre 2010 par la commune d'Uxelles.
Lien du pdf (Déliberation - DCM20100906)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
2 VIE DU RHONNAY EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
39130 UXELLES DU CONSEIL MUNICIPAL
08 84 25 51 78 s à
commune.uxelles@wanadoo.fr SEANCE DU 6 SEPTEMBRE 2010
Date de la convocation : 30/08/2010 Date d'affichage : 08/09/2010
Nombre de conseillers : Présents: SIMANDRE Pierre, BAILLY François, PRELY Fabrice, PERRIN Didier, BAILLY Gérard, PELLETIER Patricia,
En exercice || Absents Votants
Absents excsués : GUYETAND Christian,
2 ! 5 |} secrétaire: PELLETIER Patricia
ORDRE DU JOUR :
+ Budget, + Travaux église,
+ Captage, + PDIPR,
#* Voirie, + SPANC,
+ Aménagement - Embellissement, + Animation,
# Proposition vente parcelle, + Questions diverses.
Délibération n° 100910
Objet : ITINERAIRE PDIPR - MODIFICATION DU CIRCUIT DES CROZATS
Vu la délibération en date du 27 décembre 2007 concernant l'inscription des chemins au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées),
Vu le souhait du Conseil Municipal de modifier le tracé de l'itinéraire dit « des Crozats » par intérêt historique et par raison de sécurité,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
> DECIDE que l’itinéraire des Crozats, empruntant initialement la rue du moulin des chênes, arrivant de Bouzailles, en direction du centre du village, empruntera dorénavant l'itinéraire tracé jadis sur le parcours de l’ancienne voie dite romaine, lieu dit « Cote Devant » et aboutissant au « Côtat », ménageant un retour sur le village, en, passant devant la chapelle du 17° siècle.
Délibération n° 100911
Objet : TRAVAUX CHAUFFAGE EGLISE INTERCOMMUNALE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
> ACCEPTE à l'unanimité le devis ADG pour la fourniture et la pose du chauffage de l’église intercommunale de Denezières, pour un montant HT de 5353€, l’ancien système ne fonctionnant plus, > SOLLICITE le Conseil Général pour l’obtention d’une subvention au titre de l'ADCJ, et, demande l’autorisation de préfinancement, afin de nous permettre d'installer le nouveau système de chauffage au plus vite, celui-ci étant déjà nécessaire dans les dits locaux. Délibération n° 100912 .
Objet : MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS
VU la décision du Conseil Municipal de procéder à l’état des lieux de l’accessibilité de la voirie et des espaces publics,
VU la nécessité de demander l'intervention d’un cabinet d’étude pour cet état des lieux,
VU la présentation de plusieurs devis,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
; > ACCEPTE à l'unanimité le devis du cabinet EACT, de Baume les Dames, d’un montant de 760.50€HT
pour le zonage et l’état des lieux de l'accessibilité sur la commune d’Uxelles,
Pour copie conforme au registre.
Ne restant rien à l'ordre du jour, le Maire déclare la cession close.
Délibéré en séance, les jour et an susdits. La séance est levée à 22 heures.