Arrêté - CM20090522

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Arrêté - CM20090522 Document publié le Samedi 30 mai 2009 par la commune d'Uxelles. Lien du pdf (Arrêté - CM20090522)Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, COMMUNE D’UXELLES Le 30 mai 2009

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 22 MAI 2009

***************

Tous les membres du Conseil Municipal sont présents sauf PELLETIER Patricia excusée. Secrétaire de séance : BAILLY François

CAPTAGE

1° Travaux sur le secteur « Fontaine Froide ».

Rappel : Réunion de piquetage le 17 mars avec les entreprises, le maire et le 1er adjoint. L’autorisation de travaux au bord du fossé à été obtenue. Une réunion travaux le jeudi 14 mai a eu lieu avec Monsieur DELIGNOU (DDEA), les représentants de l’Eau Pure et de l’entreprise PetitJean. Quelques modifications et précisions sont apportées par le maître d’œuvre. Le Maire prendra un arrêté pour dévier le chemin durant les travaux.

2° Périmètres de protection de la station

Le commissaire enquêteur a été désigné. Celui-ci a été accueilli par le maire et le 1er adjoint le mercredi 13 mai pour une visite sur site. Un projet de calendrier (publication, arrêtés, permanences) a été élaboré. Un arrêté préfectoral sera pris pour l’ouverture de l’enquête publique.

3° Compte rendu de la Visite de conformité du réseau d’eau, par le Conseil Général, le 15 mai 2009

AMENAGEMENTS

1° ZC13 - Prairie fleurie : Réalisation de la phase n°1 des travaux prévus en décembre 2008 donnant lieu à subvention. Travaux réalisés par l’entreprise JTA VALENTIN selon devis prévoyant le remblaiement de la parcelle, l’apport de bonne terre et les semis de la prairie.

2° Parcelle Marpaux en Treisseille : Première partie réalisée (dessouchage + nivellement). La deuxième partie (finition) sera réalisée à l’automne. Travaux conformes au devis.

3° Journée communale du 9 mai dernier : le Conseil remercie tous les participants. Le programme des travaux prévus a été réalisé.

4° Le travail à ferrer : Projet en cours d’étude. Trois entreprises seront contactées.

FLEURISSEMENT

Monsieur Christian GUYETAND, suite à la réunion de la commission, fait le point des aménagements réalisés et du coût de l’opération. Le Conseil Municipal prend acte que la commune participera aux divers concours (départemental & communauté de communes).

L’achat d’un bac à fleurs supplémentaire (entrée du village côté Bernard Banderier - circuit de randonnée des crozats) et d’une table pique-nique sont prévus.

ELECTIONS EUROPEENNES

Le planning du bureau du vote pour les élections du 7 juin prochain sera affiché sur le panneau de la Mairie, et, dans le bureau de vote.

BUDGET

1° Frais de scolarité : Le Maire donne lecture de la facture reçue de la municipalité de Clairvaux les Lacs pour les frais de fonctionnement scolaires pour l’année 2007/2008, à savoir 2730.12€.

2° Une délibération sera prise pour mandater Monsieur le Maire pour la signature d’un nouveau bail de la Société de chasse, pour une location annuelle de 180€ pour les trois années à venir (soit 12% d’augmentation). 3° Remplacement du panneau « Attention aux enfants », détérioré, par un panneau « Pensez à nous, roulez tout doux » pour un montant HT de 222€.

4° Une subvention de 50€ sera versée à l’ADMR de Clairvaux les Lacs. Une demande de subvention de l’Association « Vivre Ensemble » de Clairvaux les Lacs n’a pas été retenue.

CONVENTION SIDEC

Le Maire donne lecture du courrier SIDEC sur les économies d’énergies au niveau européen. La commune s’engage à étudier les propositions du SIDEC.

QUESTIONS DIVERSES

Lecture des remerciements pour les subventions versées (Colibri pour les handicapés, Les sclérosés en plaques), Lecture du SDIS pour information de la réorganisation départementale. Aucun changement pour notre commune. Lecture du questionnaire de Gérard Bailly, sénateur, pour la capacité d’accueil touristique, afin de permettre à la Communauté de Communes de demander une dotation tourisme.

Le Maire,

La séance est levée à 23 heures. Pierre SIMANDRE PDF créé avec la version d'essai pdfFactory Pro www.gs2i.fr/fineprint/pdffactory.htm