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Conseil Municipal - 07+Procès+verbal+du+CM+du+02.10
Document publié le Jeudi 2 octobre 2025 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 07+Procès+verbal+du+CM+du+02.10)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Institutions publiques,
bat Gags Cu
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 OCTOBRE 2025 À 20H00
LIEU : Salle du conseil municipal de Saint Georges en Couzan
PRESENTS : M. David BUISSON (Maire), Mme Audrey BESSAY (1° adjoint), M. Guillaume CHAVAREN
(2° adjoint), M. André DERORY (conseiller délégué), M. Serge MARCOUX (conseiller municipal),
Mme Françoise DEYGAT (conseillère municipale),
EXCUSE(S) : M. Pierre-Henri DECOMBE (conseiller municipal), Mme Lucie DESCHAMPS (3ème Adjoint),
Mme Monique RONDEL (conseillère municipale), M. Patrick CHARLES (conseiller municipal),
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Françoise DEYGAT
Le compte rendu de la précédente réunion est lu par Monsieur le Maire, corrigé et validé à
l’unanimité.
1) POINT SUR LE COMMERCE
Monsieur le Maire fait le point sur la reprise du commerce. Arrêt de la candidature des
personnes du nord et de celle de Saint-Sixte. Axel Fayolle reste donc le seul candidat en lice.
Sa candidature est acceptée à l'unanimité par le conseil municipal. Ouverture du commerce (bar,
restaurant et épicerie) prévue le 1er décembre.
Les loyers sont les suivants : Le salon de coiffure — Nelly Chazelle : 150€ HT
Le multi services — Axel Fayol : 500€ HT
L'appartement — Axel Fayol : 250€ TTC.
2) ARRETE DE PERIL : FACTURE DELAUNAY
Monsieur le Maire informe que suite à l’écroulement d'une partie du toit d'une maison route de Saint-Just. L'entreprise DELAUNAY a procédé à l'enlèvement des gravas pour 3300€ TTC. À ce jour cette facture reste impayée par la propriétaire de la maison, la mairie prendra en charge son paiement, établissement d'une reconnaissance de dette et orientation vers une procédure
d'expropriation en présence d'un huissier.
DECISION : Le conseil municipal accepte que la commune règle la facture et lance une
procédure d’expropriation.
3) BILAN DU MARCHE SAISON 2025
Monsieur le Maire présente le bilan des marchés de l’été. Le cout de la commune : 4922,71€. Fréquentation en baisse sur juin , l'affluence fut très aléatoire dans l'ensemble. Les producteurs
ne sont pas démotivés, mais pour 2026, on repart sur juillet et août
DENT 4) DEVIS CHANGEMENT PNEU TRACTEUR ET DEMANDE DE SUBVENTION A LOIRE FOREZ
Monsieur le Maire présente deux devis :
-entreprise Vulco à Feurs — pneu avant : 1060 € HT — pneu arrière : 2100 € HT.
-Jamet pneu à Andrézieux — pneu avant : 1236,70 € HT — pneu arrière : 2339,70 € HT
DECISION : Le conseil municipal choisi l'entreprise Vulco et la mairie fait la demande
d'une subvention à LFA sur l'enveloppe de 2 du fond de soutien
5) DEVIS CHAUFFE-EAU SALON DE COIFFURE
Monsieur le Maire informe qu’il est nécessaire d’installer un chauffe-eau de 200 I pour le
salon de coiffure de 200 litres et présente deux devis.
- Derory Laurent : 1383,16 € HT
-Fred Maintenance : 1240 € HT
DECISION : Le conseil municipal valide le devis de FRED MAINTENANCE pour 1240
€HT
Monsieur le Maire présente également un devis de Nicolas CARTON pour le remplacement de luminaire défectueux dans le commerce pour 326 € HT et un devis pour la remise en état
de la sirène pour le plan communal de sauvegarde pour 550 € HT
DECISION : Le conseil municipal valide Les deux devis de Nicolas CARTON
6) APPROBATION DE LA CONVENTION POUR VENTE DE CARTES POSTALES
Monsieur le Maire présente la convention rédigée entre la mairie et le commerce pour la vente de cartes postales. Prix : 2 € TTC l'unité.
DECISION : Le conseil municipal approuve cette convention
7) POINT SUR LE CENTRE DE LOISIRS
Monsieur le Maire informe qu'il y a eu en 2025 baisse de la fréquentation, à ce jour le déficit
est de 11652 €. En juillet cependant bonne fréquentation : 87enfants.Il faut attendre le bilan de fin d'année. Le transport est peu utilisé — décision : sa suppression est actée.
DECISION : Le conseil municipal décide de ne plus proposer le service de transport pour
2026
8) DEMANDE DE SUBVENTION ENVELOPPE DE SOLIDARITE 2026
Monsieur le Maire présente aux conseils deux devis de MPA pour la fourniture et la pose de volet roulants solaire à l’appartement au-dessus du commerce et à la mairie.
RCE e Un devis de MPA pour l'appartement au-dessus du commerce de 7280 € HT
+ Un devis de MPA pour le 1° étage de la mairie pour 5784 € HT
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de solliciter une subvention auprès du
Département dans le cadre de l’enveloppe de solidarité 2026
DECISION : Le conseil municipal approuve ces devis et sollicite une subvention auprès
du Département dans le cadre de l'enveloppe de solidarité 2026
9) DEVIS BULLETIN MUNICIPAL
Monsieur le Maire présente aux conseils plusieurs devis pour l'édition du bulletin municipal.
e Un devis de AZ STUDIO NET pour 720 € HT
e Un devis de ISAPRINT pour 680 € HT
Un devis de COLLECTIVITE EQUIPEMENTS pour 647.50 € HT
Un devis de SEDI pour 577.50 € HT
DECISION : Le Conseil municipal choisi le devis de SEDI pour 577.50 € HT et donne pouvoir
au maire pour le suivi de ce dossier
| 10) ADHESION À LA CONVENTION PARTICIPATION SANTE DU CDG 42
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la commune à l’obligation de mettre en place une Assurance santé pour les salariés de la mairie. Il propose de conventionner avec le CDG 42 cout de l’adhésion : 25 € par an et propose une participation de 15 € brut par mois
par salarié.
DECISION : Le conseil municipal approuve l'adhésion à la convention de participation du
CDG 42 et la participation de la commune de 15 € brut par mois.
11) QUESTIONS DIVERSES :
A. Décision modificative
Dépenses
Imputationa Naturen Ouverta Réduita 0 13/1318/-OPFIn Autres 283-835.37n a 161-1641 /OPFla Emprunts-en-eurosa ‘62-624. 50n dp n "1 a D
Recettes
un
| Imputationn Naturen Ouverts Réduita 024 /-024-/-OPFln Produits des-cessions d'immobilisations-(recettes a 346:459.87n "a a a 52
DECISION : Le conseil municipal approuve cette décision modificative relative au transfert
de l'eau à Loire Forez Agglomération.
B : bilan du SIEL Electricité produite par les installations photovoltaïques. Mairie : proche de 10000 kw par
an, Salle des fêtes : presque 10000 kw par an, Local foot : plus de 10000 kw par an.
Dépenses d'énergie en hausse — Projet : auto-consommation et vente
B : bilan du bus de l'UDAF
Très bonne fréquentation, la présence du bus est renouvelée
C : Chiffrage main-courante
Monsieur le Maire présente un chiffrage de M DAMON pour la fabrication et la pose d’une
main courante à la montée du terrain de jeu ; Côté droit 2232 € - Côté mur : 1150€
DECISION : Le conseil municipal approuve le devis de M DAMON pour la main courante
coté mur à 1150 € HT
D Inauguration de l'école : vendredi 17 octobre à 18h.
E Repas du CCAS : Dimanche 9 novembre
F: Station de Chalmazel : réunion du conseil d'exploitation pour lancer la saison — un constat : déficit important ! Une décision : pas d'ouverture hivernale prévue ! Le problème est en discussion entre les élus.
Le secrétaire de séance. Le Maire.