Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 21ca88 6f921f17bf854cb6ba1c14e4eebf061a
Compte-Rendu - 21ca88 74ac7725d55742db86cfe93443c32c60
Procès Verbal - 21ca88 6cc36e17442446ddb9d14586235f1189
Procès Verbal - 21ca88 73f59a0f51f6433db5b02764b39fe7cc
Déliberation - 21ca88 480f9f7387bd4b9d8ff20cd84b19012b
Ordre du Jour - 21ca88 90a0f138c1cf44a09f9103c857e45698
Procès Verbal - 21ca88 aa2b29309fdf4e8385e59f820545d312
Procès Verbal - 21ca88 f37248e155b244b399a30e0f42f1286b
Compte-Rendu - 21ca88 75042d80bcb84f00a51feb5b38bdfa94
Procès Verbal - 21ca88 99bcea6174824130820ca7a65d534e21
Procès Verbal - 21ca88
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Melles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 21ca88)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Procès Verbal du Conseil Municipal 18 Mars 2025
Présents : Chantal Ayouaz, Jean Michel Desplan, Alban Dubois, Henri Desplan, Régine Fortis.
Secrétaire séance : Desplan Jean Michel
La séance est ouverte à 18h00.
M. Le Maire indique que, suite à l'enregistrement des conseils municipaux à notre insu et à leurs diffusions sur les réseaux sociaux sans notre autorisation, en conséquence et jusqu'à nouvel ordre il n'y aura plus de questions ouvertes aux visiteurs en fin de séance du conseil municipal.
1) Approbation du procès verbal de la séance précédente :
Monsieur Le Maire procède à l'approbation du procès verbal de la réunion du conseil municipal du 19 Décembre 2024 qui est adopté à l’unanimité.
2) Convention maraîchage :
Il s'agit ici de décider de la mise à disposition de parcelles communales à un particulier afin que celui-ci puisse commencer sa production maraîchère sur la commune. Il s'agit de parcelles situées sur les secteurs de Labach et de l'Oumbrè. Il sera demandé à M. Le Maire de signer un commodat de 10 ans.
Délibération prise à l'unanimité.
3) Renouvellement contrat frelons asiatiques :
A travers ce contrat, si un nid de frelons asiatiques est repéré sur une parcelle, y compris privée, la Commune s'engage à faire intervenir l'entreprise concernée pour le détruire. C'est un service rendu à l'ensemble de la population qui de ce fait n'a rien à débourser.
Le contrat avec cette entreprise était sous forme d'un forfait de 500 euros par an. Celle-ci propose à la Commune, pour avoir été une des premières à lui faire confiance, de renouveler ce contrat à 500 euros, au lieu des 900 euros sur les autres communes.
Délibération prise à l'unanimité. 4) Coupe affouagère 2025 - Tarif :
Il s'agit ici de définir le tarif au m3 de bois des coupes affouagère pour 2025. En 2022, le tarif était de 7€ / m3.
Cette année, il y a 7 lots pour à peu près 5 stères chacun.
Le Conseil municipal décide de reconduire le même montant de 7 euros.
Délibération prise à l'unanimité.
5) Questions diverses :
- Le Budget primitif sera voté prochainement. La Commune n'est plus endettée car il ne reste plus d'emprunts à rembourser.
Le classement de 2500 ha en espaces naturels sensibles va permettre au moyen des 29 000 euros alloués de continuer à rénover les cabanes.
Les subventions pour les travaux de la cabane d'Aouéran vont enfin nous être versées.
- Les travaux pour rénover la première cabane d' Uls sont prévus pour la première semaine de juillet sous la forme d'un chantier participatif.
- Il va falloir prévoir de renouveler les chaises de la salle du Conseil municipal qui commencent à être anciennes.
- Presbytère : commencer à réfléchir où va être stocké le matériel qui y est déjà stocké,en conséquence des futurs travaux prévus dans ce bâtiment, notamment les chapiteaux du Club des Amis de Melles. La présidente a été contactée, une Assemblée générale du CAM est prévue le 29 Mars 2025. La question sera évoquée lors de cette réunion.
- Église : se pose le problème de trouver une solution pour nettoyer le plafond.
- Passerelle Aouédo : celle sur la partie basse du ruisseau sur le chemin permettant l'accès au chemin d'Aouéran emportée par une crue récente. Les associations de pêche et de chasse se proposent de la refaire .
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h. Monsieur Le Maire remercie son Conseil municipal. .
Le Secrétaire
Jean-Michel Desplan, Le Maire, Alban Dubois