Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 241218 ListeDelib
Déliberation - CM 230711 ListeDelib
Déliberation - CM 230328 listeDelib
Déliberation - 220927 CM ListeDelib
Déliberation - 240402 CM ListeDelib
Déliberation - CM 250414 ListeDelib
Déliberation - 221129 CM ListeDelib
Déliberation - CM 251215 ListeDelib
Déliberation - CM 250326 ListeDelib
Déliberation - CM 251209 ListeDelib
Déliberation - CM 241015 ListeDelib
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Lodève.
Lien du pdf (Déliberation - CM 241015 ListeDelib)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Eau et assainissement,
D:/AirsDelib_Test/apache-tomcat/webapps/delib/modele/images/ville.jpg
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CM_241015_01 Validation du compte rendu annuel à la collectivité de la concession d'aménagement du centre- bourg de Lodève par Territoire 34 pour l'année 2023
CM_241015_02 Approbation du rapport du mandataire Société publique locale Territoire 34 pour l'année 2023
CM_241015_03 Convention de participation au financement du volet technique du permis de louer sur le centre ancien de Lodève mis en place par la Communauté de communes Lodévois et Larzac
CM_241015_04 Instauration du périmètre d'études sur le secteur Beaumont
CM_241015_05 Instauration du périmètre d'études sur le secteur Rue des Rouisseurs
CM_241015_06 Convention de délégation de gestion du logement d'urgence numéro 1 au Centre intercommunal d'action sociale Lodévois et Larzac
CM_241015_07 Convention de mise à disposition du logement d'urgence numéro 2 au Centre intercommunal d'action sociale Lodévois et Larzac
CM_241015_08 Vente d'immeuble à rénover par la société publique locale Territoire 34 à la Commune de Lodève de l'immeuble de issu de l'opération Îlot Fleury cadastré AB453
CM_241015_09 Cession du lot numéro 12 de la copropriété sise au 30 rue du Cardinal Fleury à Lodève cadastré AB512
CM_241015_10 Acquisition de plein droit par la procédure de bien vacant et sans maître sis 2 rue Garibaldi à Lodève cadastré AC268
CM_241015_11 Acquisition de plein droit par la procédure de bien vacant et sans maître sis 4 rue Châteaudun à Lodève cadastré AC182
CM_241015_12 Acquisition de plein droit par la procédure de bien vacant et sans maître sis 8 rue de l'union à Lodève cadastré AC156
CM_241015_13 Régularisation foncière avec cession d'une partie d'immeuble 4 quai des ormeaux à Lodève parcelle AB387
CM_241015_14 Vente à terme du bâtiment situé lieu-dit La côte Sauclières route du Caylar à SOUMONT cadastré AM170 à l'entreprise AED
CM_241015_15 Déclassement d'un chemin appartenant au domaine public et cession d'une partie du chemin à BOCHENT Jocelyne
CM_241015_16 Nouvelle dénomination d'une voie sur la commune de Lodève : allée des LicièresCM_241015_17 Adhésion à l'agence technique départementale Hérault Ingénierie et désignation des représentants au sein de son Assemblée générale
CM_241015_18 Convention type pour la mise à disposition d'espaces de l'école de musique du pôle Confluence en vue de favoriser la pratique de la musique
CM_241015_19 Conventions pluripartites pour la mise en œuvre des actions décrites dans la candidature à l'appel à projets dit ACTEE
CM_241015_20 Attribution des subventions aux associations
CM_241015_21 Attribution des subventions dans le cadre de l'opération Love Vélo
CM_241015_22 Mise à disposition du personnel au poste de cheffe du service éducation et nettoyage des locaux à la Communauté de communes Lodévois et Larzac
CM_241015_23 Mise à disposition du personnel au poste de gestionnaire administratif et financier de la Communauté de communes Lodévois et Larzac
CM_241015_24 Mise à disposition du personnel au poste de conseiller en gestion de la Communauté de communes Lodévois et Larzac
CM_241015_25 Mise à disposition du personnel au poste d'assistant de direction du pôle ressources de la Communauté de communes Lodévois et Larzac
CM_241015_26 Mise à disposition du personnel au poste d'assistant de direction du pôle services à la population et cohésion du territoire de la Communauté de communes Lodévois et Larzac
CM_241015_27 Modification des effectifs
CM_241015_28 Participation à la protection sociale complémentaire
CM_241015_29 Mise en place d'astreintes
CM_241015_30
Constitution et adhésion au groupement de commandes avec la Communauté de communes Lodévois et Larzac pour la fourniture de produits d'entretien, de consommables et de matériel d'entretien
CM_241015_31
Constitution et adhésion au groupement de commandes avec la Communauté de communes Lodévois et Larzac pour la vérification périodique et réglementaire des bâtiments, équipements et engins
CM_241015_32 Modification des durées d'amortissement
CM_241015_33 Révision des attributions de compensation
CM_241015_34
Approbation du procès verbal de transfert des biens, des actifs et des passifs de la commune à la Communauté de communes dans le cadre du transfert des compétences de l'eau potable et de l'assainissement collectif opéré le 1er janvier 2021