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Conseil Municipal - CM 251215 17 Avt MAD DGS DAG CCLL
Conseil Municipal - CM 251215 15 Evo Mutua PoleRessource CCLL
Conseil Municipal - CM 251215 08 Cession Parcelle SDIS
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Conseil Municipal - CM 251215 19 Conv Refacturation Presta Mutua CCLL
Déliberation - CM 251215 ListeDelib
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lodève.
Lien du pdf (Déliberation - CM 251215 ListeDelib)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Assurance,
D:/AirsDelib_Test/apache-tomcat/webapps/delib/modele/images/ville.jpg
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025
LISTE DE DELIBERATIONS
CM_251215_01 Convention pour la mise en œuvre des actions décrites dans la candidature a l'appel a projet portant sur une étude énergétique sur EFFAC'ACTÉE2
CM_251215_02 Renouvellement de la convention avec l'Agence nationale de traitement des avis de mise en fourrière pour le service de police municipale
CM_251215_03 Attribution d'une subvention au Lycée Joseph VALLOT de Lodève pour le voyage scolaire à Barcelone organisé du 4 au 7 novembre 2025
CM_251215_04 Attribution d'une subvention au lycée Joseph-Vallot pour une sortie pédagogique à Sète organisée le 17 décembre 2025
CM_251215_05 Attribution de la subvention d'équilibre au Centre communal d'action sociale pour l'année 2026
CM_251215_06 Avenant n°1 à la convention d'opération de revitalisation du territoire du centre-ville de Lodève
CM_251215_07 Approbation des modifications statutaires de Territoire 34
CM_251215_08 Cession d'une parcelle communale au service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault pour l'extension du centre de secours
CM_251215_09 Adhésion à l'association économique Capitelle Eco
CM_251215_10 Attribution des subventions aux associations
CM_251215_11 Prise d'acte du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif de l'année 2024
CM_251215_12 Autorisation d'engager les dépenses d'investissement pour 2026 dans la limite du quart des crédits votés en 2025 pour le budget principal
CM_251215_13 Instauration des heures complémentaires et supplémentaires
CM_251215_14 Relèvement des plafonds de l'indemnité tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
CM_251215_15 Evolution de la forme de mutualisation du pôle ressources entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac par la mise à disposition de service
CM_251215_16 Avenant à la mise à disposition du service pôle technique avec la Communauté de Communes Lodévois et Larzac
CM_251215_17 Avenant à la mise à disposition du service direction générale et administration générale avec la Communauté de Communes Lodévois et Larzac
CM_251215_18 Renouvellement globale des mises à disposition individuelles entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac
CM_251215_19 Approbation de la convention de refacturation des prestations mutualisées entre la Commune de Lodève et la Communauté de communes Lodévois et Larzac
CM_251215_20 Adhésion au contrat collectif Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque - Frais de Santé des agents, proposé par le Centre De Gestion de l'Hérault
CM_251215_21 Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires retenu par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale pour la période du 1 janvier 2026 au 31 décembre 2029
CM_251215_22 Modification des effectifs et présentation des effectifs globaux