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Déliberation - 99 AU Décision 265 film Coco signée avec numéro et tamponnée
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 99 AU Décision 265 film Coco signée avec numéro et tamponnée)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
vile delens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
Pôle Vie Locale - Réussite et Solidarité
- Projet Social
Direction des Affaires Culturelles et du
Patrimoine/Médiathèque
Réf. DB/MV
Affaire suivie par Dorothée BOURGEOIS,
Directrice de la Médiathèque
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
062-216204982-20240910-2024-265-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 10/09/2024
Décision : 2024 - {4
DÉCIDE
Nomenclature : 8-9
DÉCISION RELATIVE A LA PROJECTION DU
FIM «COCO» A LA MEDIATHEQUE
ROBERT COUSIN LE VENDREDI 25
OCTOBRE 2024.
Le Maire de la Ville de LENS,
Président de la Communauté
d'Agglomération Lens-Liévin,
Vu la délibération du Conseil Municipal
décidant l'application des dispositions
prévues à l'article L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal en
date du 25 mai 2020, décidant l'application
des dispositions prévues à l'article L.2122-22
du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Vu l'arrêté n° 2022-2812 du 26 septembre
2022 portant délégations à des adjoints au
maire, modifié par l'arrêté n° 2024-2150 du
26 juillet 2024 modifiant l'article 5 relatif aux
délégations de Monsieur Thibault GHEYSENS
Vu la délibération n°17 du Conseil Municipal
en date du 29 mars 2023, autorisant
Monsieur le Maire ou son représentant à
signer tous documents et contrats
nécessaires à la bonne tenue de ce projet.
Considérant que l'établissement du
Calendrier Culturel 2024/2025 de la Ville de
Lens nécessite la signature d'un contrat avec
les représentants des artistes retenus
(agences artistiques, associations...)
ARTICLE 1 - |! sera conclu et signé un contrat pour la projection publique non commerciale du film «Coco », qui aura lieu le vendredi 25 octobre 2024 à la
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Ja urès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www. villedelens.fr Médiathèque Robert Cousin pour le tout public, entre la Ville de Lens et Swank Films
Distribution France Sarl situé 3 avenue Stephen Pichon 75013 PARIS
ARTICLE 2 - LA Ville de Lens en contrepartie de cette prestation visée à l'article 1,
versera à Swank Films Distribution France la somme de 170 HT soit 179,35 TTC
ARTICLE 3 — Les dépenses seront inscrites au budget de l'exercice 2024
ARTICLE 5 - La décision « fera l'objet d'une publication sur le site internet de la ville
de Lens : www.villedelens.fr (Rubrique Actes Administratifs).
ARTICLE 6 - Le Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie, Pôle vie locale-
Réussite et solidarité-Projet social et Monsieur le Comptable Public, sont chargés
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution des dispositions de la présente
décision.
Fait en l'Hôtel de Ville, le ( poto 201%
Pour le Maire
L'Adjoint Délégué à la Culture